Compte rendu du conseil municipal 13 octobre 2009

Publié le par L'equipe municipale

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY


Séance du MARDI 13 OCTOBRE 2009

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          9

Votants           9

 

 

L’an deux mil neuf, le treize octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle,  LEVAVASSEUR Sabrina, VINCENT Véronique, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ, SABOT Michel et THAFLET Patrick.

                       

Secrétaire : Mme Sabrina LEVAVASSEUR a été désignée secrétaire de séance.

 

 

CONVENTION ATESAT

Monsieur le Maire informe que la mission ATESAT est conclue pour 3 ans et arrive à son terme au 31 décembre 2009. Il convient, en conséquence, de retourner les documents adressés par la D.D.E.A. pour permettre le renouvellement de la convention par la commune de BOUGY.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de reconduire cette convention et de conserver le forfait de base qui passe de 107 € à 110.32 € à compter du 1er janvier 2010.

 

 

TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE LA PLAINE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a rencontré M. KATZ, de l’Agence Départementale d’Eterville concernant les travaux en cours. Il s’avère nécessaire, vu le profil de la route à certains endroits, de changer les bordures sur 64 mètres.

 

Les travaux devant être effectués en urgence, Monsieur BOUCHARD, Maire de Gavrus, a recommandé la S.A.R.L. François HOUDAYER de Hamars qui travaille actuellement dans sa commune.

 

Après avoir pris contact avec M. HOUDAYER, ce dernier nous a présenté un devis d’un montant T.T.C. de 3 860 €.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette proposition. 

 

 

DECISION MODIFICATIVE

POUR TRAVAUX RUE DE LA PLAINE

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants sur le budget de l’exercice.

 

COMPTES DEPENSES

 

 

 


Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

21

2128

ONA

 

AUTRES AGENCEM. ET AMENAG. DE TERRAINS

2000.00

21

21318

ONA

 

AUTRES BATIMENTS PUBLICS

3000.00

022

022

 

 

DEPENSES IMPREVUES

1000.00

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

COMPTES RECETTES

 

 

Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

23

2315

ONA

 

INSTAL., MAT. ET OUTILLAGE TECHNIQUES

6000.00

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BULLETIN MUNICIPAL

Le conseil municipal propose des encarts publicitaires pour le financement de la publication du bulletin.

 

Plusieurs prix ont été fixés :

- 1/8ème de page     :   50 €

- ¼ de page           :   70 €

- ½ de page           : 100 €

- 1 page entière      : 200 €

 

L’équipe municipale va contacter les entreprises locales intéressées qui établiront leur chèque à l’ordre du Trésor Public.

 

Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

 

NOUVEAU DELEGUE TITULAIRE DU SIVU DU HARD

Madame GOSSELIN Catherine, élue aux dernières élections en 2008 en sa qualité de titulaire, n’assiste à aucune réunion du SIVU DU HARD.

 

Monsieur le Maire propose de nommer un nouveau titulaire.

 

- Monsieur THAFLET Patrick, suppléant, est élu titulaire à l’unanimité ;

- Monsieur HEDIER Georges propose sa candidature en qualité de suppléant. Il est élu à l’unanimité.

 

DEMANDE DE SUBVENTION

DU COLLEGE PAUL VERLAINE à EVRECY

 

Monsieur le Maire fait part du courrier reçu du principal du collège.

 

Le collège d’Evrecy prépare actuellement une exposition qui sera la rétrospective des 65 expositions d’art contemporain qui ont eu lieu dans cet établissement depuis 1993.  A l’occasion de cet événement, le collège édite un catalogue de 96 pages (tiré à 400 exemplaires et entièrement financé par le collège) vendu 5 € pièce.

Il nous est demandé à cet effet une subvention exceptionnelle sous la forme d’achat ferme d’un certain nombre de ce catalogue.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’en acheter 10 exemplaires.

 

 

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2010

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un recensement de la population aura lieu du 21 janvier 2010 au 21 février 2010.

 

Madame Véronique COLLET sera le coordonnateur communal et sera l’interlocuteur de l’INSEE pendant la campagne de recensement.

 

Un agent recenseur a été recruté. Il s’agit de Monsieur Valentin MARCY, étudiant à l’I.U.T. de CAEN et demeurant dans la commune.

 

 

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un plan communal de sauvegarde doit être mis en place dans la commune et qu’il est impératif de désigner un responsable risque.

 

Après en avoir délibéré, Monsieur Loïc     BOSCOT propose sa candidature.

 

Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

 

 

CONTRAT DE TRAVAIL

DE l’ADJOINT ADMINISTRATIF 1ère CLASSE

Monsieur le Maire indique qu’en vertu :

 

- des dispositions de la loi du 26 juillet 2005

- et de la délibération du conseil municipal du 15 mars 1999 ayant créé le poste d’adjoint administratif,

 

son contrat à durée déterminée, renouvelé d’année en année depuis 6 ans, se transformera en contrat à durée indéterminée à compter du 1er décembre 2009.

 

Monsieur le Maire faisant part de sa satisfaction quant à son travail, il propose de porter sa rémunération mensuelle sur la base de l’indice brut 347, indice majoré 325, pour une durée hebdomadaire de 16/35èmes.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette proposition.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

1.      Monsieur Michel SABOT demande de changer la boîte aux lettres de la mairie avec une ouverture frontale. Le nécessaire sera fait.

 

2.      Madame Sabrina LEVAVASSEUR fait remarquer qu’il y a de plus en plus de déjections des chiens sur les trottoirs. Une information sur ce sujet sera mise dans le bulletin.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                         

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :

Commenter cet article