Compte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2011

Publié le par L'equipe municipale

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY 

___________________

Séance du LUNDI 12 DECEMBRE 2011

 

Nombre de conseillers

En exercice    8

Présents          7

Votants           8

 

 

L’an deux mil onze, le douze décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

Etaient présents : M. Georges HÉDIER – Mmes Michèle MAUGEAIS et Véronique COLLET - M. Stéphane LEBOSSÉ – M. Michel SABOT (arrivé à 20 h 40) - M. Patrick THAFLET – M. Loïc BOSCOT.

 

 

Absente excusée : Véronique VINCENT-LALY (pouvoir donné à Stéphane LEBOSSÉ)


Secrétaire de séance : Stéphane LEBOSSÉ

 

 

1.     Cloches de l’église : travaux à prévoir

Monsieur le Maire rappelle que le moteur des cloches est usé et que pour l’instant les cloches sont raccordées sur un seul moteur. En conséquence, il est indispensable de changer le moteur défectueux.

Monsieur le Maire présente le devis de l’Entreprise BIARD-ROY s’élevant à 1 388.56 € TTC. Ces travaux seront effectués en 2012 et imputés en investissement au chapitre 21, à l’article 21318.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ce devis.

 

2.     Etude ACEMO : délibération à prendre

Monsieur le Maire rappelle le projet de travaux d’assainissement des eaux pluviales dans le secteur de l’Eglise. Une étude de projet a été validée en 2007.

 

Monsieur le Maire informe le conseil qu’il vient d’être relancé par la Société ACEMO au sujet de la suite à donner.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’abandonner le projet.

 

3.     Jumelage allemand : panneaux à prévoir

Monsieur le Maire informe le conseil que chaque commune déjà jumelée avec l’Allemagne a installé des panneaux à l’entrée de chacune d’elles. Il rappelle que suite à notre entrée dans le jumelage, il est nécessaire de poser également des panneaux.

Il propose d’en mettre un à l’entrée de la commune en venant de Gavrus, sur la RD 214 et un autre en venant d’Evrecy, sur la RD 174.

 

Après  en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette décision.

 

L’achat des panneaux sera prévu au budget 2012 et imputé au chapitre 21, article 2128.

 

Le conseil municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire pour l’achat des deux panneaux.

 

 

4. Supplément Familial de Traitement de l’Adjoint Technique de Voirie

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une erreur dans le calcul du supplément familial constatée par la Trésorerie a été régularisée à partir du mois de novembre 2011.

 

Suite à la demande écrite de l’agent, Monsieur le Maire propose de lui faire une remise gracieuse, cette erreur n’étant pas de son fait.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette décision.

 

 

5.     Questions diverses

a)      Rapport annuel 2010 du S.I.A.E.P.

L’élu, vice-président, présente au conseil municipal le rapport annuel 2010 et en donne les grandes lignes.

Après avoir consulté le document, le conseil municipal adopte le rapport annuel du S.I.A.E.P. à l’unanimité.

 

b)      Rapport annuel 2010 du SIVU du HARD

L’élu, vice-président, présente au conseil municipal le rapport annuel 2010 et en donne les grandes lignes.

Après avoir consulté le document, le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIVU du HARD à l’unanimité.

 

c)      Panneaux publicitaires

Le conseil municipal s’interroge sur la pose de panneaux publicitaires sur le domaine public. La 1ère Adjointe au Maire propose de se renseigner.

  

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 h 40.

Commenter cet article