Compte rendu du conseil municipal du 15 mars 2011

Publié le par L'equipe municipale

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY


 

  Séance du MARDI 15 MARS 2011

 

Nombre de conseillers

En exercice    9

Présents          6

Votants           9

 

 

L’an deux mil onze, le quinze mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. Georges HÉDIER – Mme Michèle MAUGEAIS – Mme Véronique COLLET – M. Stéphane LEBOSSÉ – M. Michel SABOT – M. Patrick THAFLET.

Absents excusés : Mme Véronique VINCENT-LALY donne pouvoir à M. Stéphane LEBOSSÉ, Madame Sabrina LEVAVASSEUR donne pouvoir à M. Georges HÉDIER, M. Loïc BOSCOT donne pouvoir à M. Michel SABOT.

Secrétaire de séance : Mme Véronique COLLET.

 

 

RAPPORT ANNUEL 2009 DU S.I.A.E.P  (Délibération n° 1)

Monsieur le Maire présente le rapport du SIAEP 2009. Après avoir consulté le document, le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIAEP à l’unanimité.

Cependant, le conseil souhaiterait avoir le rapport en 2010 et non en 2011.

 

RAPPORT ANNUEL 2009 DU SIVU DU HARD (Délibération n° 2)

Monsieur Stéphane LEBOSSÉ présente le rapport du SIVU DU HARD 2009. Après avoir consulté le document, Mme Véronique COLLET fait remarquer que les factures spécimens sont identiques à celles mentionnées dans le rapport du S.I.A.E.P. Le conseil municipal en prend acte et voudrait bien avoir le rapport plus tôt et non 15 mois après son édition.

 

Le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIAEP à l’unanimité.

 

DEVIS TRAVAUX INVESTISSEMENT 2011 (Délibération n° 3)

1.      Travaux de restructuration et réaménagement du cimetière communal

 

Après avoir consulté les différents devis et après réflexion, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de retenir celui de Mme Géraldine HILMER, Intervenant  funéraire à CAEN.

 

Il est décidé également de payer sa facture sur 2 ans et de lui demander un échelonnement concret.

 

2.      Travaux salle polyvalente (rénovation 2ème année)

 

Monsieur le Maire présente le devis de Monsieur Alain FONTAINE de Baron-sur-Odon. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de revoir ce devis pour avoir plus d’informations concernant son montant.

 

 

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR BUDGET 2011 (Délibération n° 4)

Monsieur le Maire rappelle les destinataires des subventions versées au budget 2010.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de reconduire toutes les subventions de 2010 sauf pour Familles Rurales d’Evrecy auxquelles il convient de rajouter 100 €, soit 400 € en 2011 au lieu de 300 € en 2010.

 

Le montant total des subventions s’élève donc à 1 830 € et sera inscrit au budget à l’article 65748.

A.D.M.R. à EVRECY

Familles Rurales à EVRECY

Association des Parents d’Elèves à BARON s/ ODON

FC2O

Union Nationale des Combattants

CAF – Gestion du FSL

Amicale Laïque EPGV à BARON s/ ODON

Ligue contre le cancer

Les Restos du Cœur

Association Odon cote 112

OCCE à BARON S/ ODON

Karaté Club de l’Odon

Assoc. Danse Moderne Tourville s/ Odon

Tennis Club Orne Odon

Association Récréation Bougéienne

Association Art Cultuel

 

50.00 €

400.00 €

100.00 €

50.00 €

50.00 €

25.00 €

50.00 €

30.00 €

150.00 €

50.00 €

525.00€

50.00 €

50.00 €

50.00 €

150.00 €

50.00 €

TOTAL =

1 830.00 €

 

QUESTIONS DIVERSES (Délibération n° 5)

Indemnité du prêtre pour le gardiennage de l’église communale

 

Monsieur le Maire indique que l’indemnité 2010 n’a pas été versée en l’absence d’information reçue de la Préfecture du Calvados.

 

Cependant, les services de la Préfecture nous ont indiqué qu’il est possible de la verser en même temps que celle de 2011.

 

Le prêtre ne résidant pas dans la commune, le plafond indemnitaire applicable s’élève à :

 

- 2010 : 118.96 €

- 2011 : 119.55 €

 

Soit au total : 238.51 € qui seront inscrits au budget 2011 à l’article 6282.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette décision.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.      

 

 

 

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :

Commenter cet article