Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog

Compte rendu du conseil municipal 12 janvier 2010

Publié le par L'equipe municipale

Séance du MARDI 12 JANVIER 2010

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          7

Votants           7

 

 

L’an deux mil neuf, le treize octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, LEVAVASSEUR Sabrina, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ (arrivé à 21 H 15), SABOT Michel et THAFLET Patrick.

 

Absents excusés : Mme Véronique VINCENT, Mme Michèle MAUGEAIS

                       

Secrétaire : Mme Sabrina LEVAVASSEUR a été désignée secrétaire de séance.

 

 

RAPPORT ANNUEL 2008 DU S.I.A.E.P.

 

Monsieur Loïc BOSCOT, Vice-président du Syndicat d’Eau du Val d’Odon, présente aux membres du conseil municipal le rapport annuel.

 

Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIAEP à l’unanimité.

 

 

RAPPORT ANNUEL 2008 DU SIVU DU HARD

 

Monsieur Michel SABOT, Membre titulaire du Sivu du Hard, présente aux membres du conseil municipal le rapport annuel.

 

Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIVU DU HARD à l’unanimité.

 

 

COMPETENCE LIEE A LA PETITE ENFANCE

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que lors de la réunion du 22 octobre 2009, le conseil communautaire a décidé de prendre une compétence liée à la petite enfance.

 

Il appartient maintenant à chaque commune de délibérer sur ce transfert de compétence.

Aussi, il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le transfert à la Communauté de Communes Evrecy Orne-Odon de la compétence suivante :

 

« Etude, construction, aménagement, entretien et fonctionnement d’équipements pour la petite enfance d’intérêt communautaire » :

      - sont déclarés d’intérêt communautaire

o       la structure multi-accueil d’Evrecy pour les enfants de moins de 6 ans

o       la structure multi-accueil de Maltot pour les enfants de moins de 6 ans

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.

 

 

COMPETENCE POUR L’ASSOCIATION « LE DIT DE L’EAU »

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que lors de la réunion du 26 novembre 2009, le conseil communautaire a décidé de prendre une compétence concernant l’Association « Le Dit de l’Eau ».

 

Il appartient maintenant à chaque commune de délibérer sur ce transfert de compétence.

Aussi, il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le transfert à la Communauté de Communes Evrecy Orne-Odon de la compétence suivante :

 

« Construction, entretien et fonctionnement d’équipements  culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement élémentaire et préélémentaire » :

     - est déclarée d’intérêt communautaire 

o       la manifestation annuelle organisée sur le territoire de la Communauté de Communes par l’Association « Le Dit de l’Eau » et intitulée « le festival de l’eau ». 

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.

 

 

QUESTIONS DIVERSES


1.      Agent recenseur :

Une indemnité forfaitaire ayant été attribuée par l’INSEE pour la commune, Monsieur le Maire propose de fixer la rémunération de l’agent recenseur à 600 € bruts

 

Après en avoir délibéré, le conseil approuve à l’unanimité cette proposition.

 

 2.      Courrier du Conseil Général, Agence Routière Départementale de CAEN

Monsieur le Maire informe et lit le courrier émanant de l’Agence Routière, dans le cadre de la préparation du programme de travaux de voirie de l’année 2010.

Monsieur le Maire préconise la réfection de la départementale 214, rue du Château qui est en très mauvais état plutôt que la rue d’Arry. Le Syndicat du Val d’Odon ayant prévu courant 2010 de changer la conduite d’eau.


3.
     
Association AMAPROSE :

Monsieur le Maire indique que Dominique BOISJOLY,  comédien et habitant de BOUGY, a sollicité le prêt d’un local communal pour permettre à la troupe de répéter ses spectacles.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, dans un premier temps, de prêter la salle polyvalente une fois par mois, le mardi soir, le mercredi ou le jeudi, en dehors des périodes de chauffage. En outre, le conseil lui propose le local jeunes une fois par semaine le lundi ou le mardi soir à partir de 18 h 00, après les cours de soutien scolaire, le chauffage restant allumé.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.

Partager cet article

Repost 0

Conseil Municipal du 12 janvier 2010

Publié le par L'equipe municipale

Le conseil municipal se réunira le 12 Janvier 2010 à 20h30 en mairie pour répondre à l'ordre du jour suivant :
     - Rapport annuel du S.I.A.E.P du Val d'Odon 2008
     - Rapport annuel du SIVU DU HARD 2008
     - Compétence liée à la petite enfance
     - Compétence de l'association Le Dit de L'eau
     - Questions diverses

Partager cet article

Repost 0

Album - Bougy-sous-la-neige

Publié le

Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige
Album - Bougy-sous-la-neige

Publié dans Vie locale

Partager cet article

Repost 0

Le gouter de nos ainés

Publié le par L'equipe municipale

Spectacle-Gouter-des-anciens.JPGCe samedi, les ainés de notre village se sont réunis autour d'un gouter pour fêter la fin d'année. Un spectacle de danse tribale a animé une partie de l'après-midi. Chacun et chacune s'est vu offrir un colis  par Monsieur le Maire.

Publié dans Vie locale

Partager cet article

Repost 0

Compte rendu du conseil municipal 13 octobre 2009

Publié le par L'equipe municipale

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY


Séance du MARDI 13 OCTOBRE 2009

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          9

Votants           9

 

 

L’an deux mil neuf, le treize octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle,  LEVAVASSEUR Sabrina, VINCENT Véronique, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ, SABOT Michel et THAFLET Patrick.

                       

Secrétaire : Mme Sabrina LEVAVASSEUR a été désignée secrétaire de séance.

 

 

CONVENTION ATESAT

Monsieur le Maire informe que la mission ATESAT est conclue pour 3 ans et arrive à son terme au 31 décembre 2009. Il convient, en conséquence, de retourner les documents adressés par la D.D.E.A. pour permettre le renouvellement de la convention par la commune de BOUGY.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de reconduire cette convention et de conserver le forfait de base qui passe de 107 € à 110.32 € à compter du 1er janvier 2010.

 

 

TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE LA PLAINE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a rencontré M. KATZ, de l’Agence Départementale d’Eterville concernant les travaux en cours. Il s’avère nécessaire, vu le profil de la route à certains endroits, de changer les bordures sur 64 mètres.

 

Les travaux devant être effectués en urgence, Monsieur BOUCHARD, Maire de Gavrus, a recommandé la S.A.R.L. François HOUDAYER de Hamars qui travaille actuellement dans sa commune.

 

Après avoir pris contact avec M. HOUDAYER, ce dernier nous a présenté un devis d’un montant T.T.C. de 3 860 €.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette proposition. 

 

 

DECISION MODIFICATIVE

POUR TRAVAUX RUE DE LA PLAINE

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants sur le budget de l’exercice.

 

COMPTES DEPENSES

 

 

 


Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

21

2128

ONA

 

AUTRES AGENCEM. ET AMENAG. DE TERRAINS

2000.00

21

21318

ONA

 

AUTRES BATIMENTS PUBLICS

3000.00

022

022

 

 

DEPENSES IMPREVUES

1000.00

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

COMPTES RECETTES

 

 

Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

23

2315

ONA

 

INSTAL., MAT. ET OUTILLAGE TECHNIQUES

6000.00

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BULLETIN MUNICIPAL

Le conseil municipal propose des encarts publicitaires pour le financement de la publication du bulletin.

 

Plusieurs prix ont été fixés :

- 1/8ème de page     :   50 €

- ¼ de page           :   70 €

- ½ de page           : 100 €

- 1 page entière      : 200 €

 

L’équipe municipale va contacter les entreprises locales intéressées qui établiront leur chèque à l’ordre du Trésor Public.

 

Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

 

NOUVEAU DELEGUE TITULAIRE DU SIVU DU HARD

Madame GOSSELIN Catherine, élue aux dernières élections en 2008 en sa qualité de titulaire, n’assiste à aucune réunion du SIVU DU HARD.

 

Monsieur le Maire propose de nommer un nouveau titulaire.

 

- Monsieur THAFLET Patrick, suppléant, est élu titulaire à l’unanimité ;

- Monsieur HEDIER Georges propose sa candidature en qualité de suppléant. Il est élu à l’unanimité.

 

DEMANDE DE SUBVENTION

DU COLLEGE PAUL VERLAINE à EVRECY

 

Monsieur le Maire fait part du courrier reçu du principal du collège.

 

Le collège d’Evrecy prépare actuellement une exposition qui sera la rétrospective des 65 expositions d’art contemporain qui ont eu lieu dans cet établissement depuis 1993.  A l’occasion de cet événement, le collège édite un catalogue de 96 pages (tiré à 400 exemplaires et entièrement financé par le collège) vendu 5 € pièce.

Il nous est demandé à cet effet une subvention exceptionnelle sous la forme d’achat ferme d’un certain nombre de ce catalogue.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’en acheter 10 exemplaires.

 

 

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2010

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un recensement de la population aura lieu du 21 janvier 2010 au 21 février 2010.

 

Madame Véronique COLLET sera le coordonnateur communal et sera l’interlocuteur de l’INSEE pendant la campagne de recensement.

 

Un agent recenseur a été recruté. Il s’agit de Monsieur Valentin MARCY, étudiant à l’I.U.T. de CAEN et demeurant dans la commune.

 

 

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un plan communal de sauvegarde doit être mis en place dans la commune et qu’il est impératif de désigner un responsable risque.

 

Après en avoir délibéré, Monsieur Loïc     BOSCOT propose sa candidature.

 

Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

 

 

CONTRAT DE TRAVAIL

DE l’ADJOINT ADMINISTRATIF 1ère CLASSE

Monsieur le Maire indique qu’en vertu :

 

- des dispositions de la loi du 26 juillet 2005

- et de la délibération du conseil municipal du 15 mars 1999 ayant créé le poste d’adjoint administratif,

 

son contrat à durée déterminée, renouvelé d’année en année depuis 6 ans, se transformera en contrat à durée indéterminée à compter du 1er décembre 2009.

 

Monsieur le Maire faisant part de sa satisfaction quant à son travail, il propose de porter sa rémunération mensuelle sur la base de l’indice brut 347, indice majoré 325, pour une durée hebdomadaire de 16/35èmes.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette proposition.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

1.      Monsieur Michel SABOT demande de changer la boîte aux lettres de la mairie avec une ouverture frontale. Le nécessaire sera fait.

 

2.      Madame Sabrina LEVAVASSEUR fait remarquer qu’il y a de plus en plus de déjections des chiens sur les trottoirs. Une information sur ce sujet sera mise dans le bulletin.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                         

Partager cet article

Repost 0

Conseil Municipal du 13 Octobre 2009

Publié le par L'equipe municipale

Le conseil municipal se réunira le 13 Octobre 2009 à 20h30 en mairie pour répondre à l'ordre du jour suivant :
     - Convention ATESAT
     - Travaux rue de la Plaine
     - Décision modificative du budget (virement chapitre 21 au Ch. 23)
     - Bulletin municipal
     - Nouveau délégué titulaire au SIVU du HARD
     - Demande de subvention du Collège Paul Verlaine d'Evrecy
     - Recensement 2010
     - Plan communal de sauvegarde
     - Contrat de travail de la secrétaire
     - Questions diverses

 

 

Partager cet article

Repost 0

Compte Rendu du conseil municipal du 7 juillet 2009

Publié le par L'equipe municipale

 Etaient présents : Mr HEDIER Georges, Mmes MAUGEAIS Michèle, COLLET Véronique, LEVAVASSEUR Sabrina, VINCENT Véronique, MM. THAFLET Patrick, SABOT Michel.

 

Absent excusés :        - M. Stéphane LEBOSSÉ  a donné pouvoir

  à Mme Véronique VINCENT

 

                                   - et M. Loïc BOSCOT a donné pouvoir à M. Georges HEDIER

 

Absente :                    - Mme Catherine GOSSELIN

                                              

Secrétaire :                - M. Patrick THAFLET a été désigné secrétaire de séance.

 

TRAVAUX RUE DE LA PLAINE

 

Monsieur le Maire informe que l’Agence Routière Départementale de Caen à ETERVILLE va refaire l’enrobé de la rue de la Plaine (D 174). Après examen des devis, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les travaux supplémentaires.

 

Une décision modificative du budget sera faite pour transfert de fonds du fonctionnement en investissement et permettre ainsi le paiement des travaux non prévus en début d’année 2010. Le compte 6226, Chapitre 11, sera débité de 3 600.00 € pour alimenter le compte 2315.


QUESTIONS DIVERSES

 

1.      Rapport de l’Association « Patrimoine Cultuel et Art Sacré dans le Calvados :

Monsieur le Maire lit le rapport de l’Association suite à sa visite récente à l’église de BOUGY. Après en avoir discuté, le Conseil Municipal se réunira à l’église pour étudier les priorités.

 

2.      Réserve d’eau :

Madame MAUGEAIS demande de prévenir le Syndicat d’Eau (S.I.A.E.P) pour leur indiquer que l’arbre situé sur la réserve d’eau prend de plus en plus d’ampleur.

 

3.      Gymnase de FONTAINE-ETOUPEFOUR :

Madame MAUGEAIS nous fait part que l’inauguration du gymnase aura lieu le 31 octobre 2009 avec portes ouvertes à partir de 14 H 00.

 

 

 

Monsieur le Maire lève la séance à 21 H 30.

 

 

Partager cet article

Repost 0

Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges

Publié le

Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges

Publié dans Vie locale

Partager cet article

Repost 0

Une sortie sur le lac de Rabodanges sous le soleil

Publié le par L'equipe municipale

Ce dimanche 28 juin , le CCAS a proposé une sortie à Rabodanges. Les 30 personnes présentes ont pû profiter de la croisière sur l'Orne sous un beau soleil et partager un goûter sur l'eau.

Album photos

Publié dans Vie locale

Partager cet article

Repost 0

Compte Rendu du conseil municipal du 26 mai 2009

Publié le par L'equipe municipale

Etaient présents : Mr HEDIER Georges, Mmes MAUGEAIS Michèle, COLLET Véronique, LEVAVASSEUR Sabrina, VINCENT Véronique, MM. BOSCOT Loïc, THAFLET Patrick, LEBOSSÉ Stéphane, SABOT Michel.

 

Absente : Mme GOSSELIN Catherine

 

Secrétaire : Mme Michèle MAUGEAIS a été désignée secrétaire de séance.

 

MODIFICATION ARTICLE 5 DES STATUTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

EVRECY-ORNE-ODON

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 22 janvier 2009, le conseil communautaire a modifié l’article 5 des statuts de la communauté de communes.

 

Aussi, le conseil municipal doit maintenant se prononcer sur cette modification afin que l’article 5 soit rédigé comme suit :

 

« Le conseil communautaire désigne le bureau de la communauté de communes composé :

 

            - du président,

            - d’un ou plusieurs vice-président(s). Le nombre de vice-présidents est librement déterminé par l’organe délibérant, sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif de celui-ci.

 

Le président et le bureau peuvent recevoir délégation d’une partie des attributions de l’organe délibérant dans les conditions fixées par l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales ».

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette modification.




MODIFICATION DES STATUTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

EVRECY-ORNE-ODON

ELARGISSEMENT DE LA COMPETENCE CONCERNANT L’ODON

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 22 janvier 2009, le conseil communautaire s’est prononcé sur l’élargissement de la compétence concernant l’Odon.

 

Aussi, il est proposé de modifier le libellé de la compétence actuelle de la manière suivante :

 

« La communauté de communes est compétente pour les études, les travaux d’aménagement, de restauration et d’entretien des berges, des plantations, de la faune et de la flore des rivières de la Guigne, de l’Odon ainsi que pour les études sur le bassin versant de l’Odon, à l’exclusion des opérations particulières spécifiques de lutte contre les inondations qui restent d’intérêt communal.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette modification.


MODIFICATION DES STATUTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

EVRECY-ORNE-ODON

PRISE DE COMPETENCE CONCERNANT LA REALISATION D’UN PLAN

D’ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS

AINSI QUE D’UN DIAGNOSTIC D’ACCESSIBILITE

DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC     (ERP)

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 22 janvier 2009, le conseil communautaire a approuvé le transfert de la compétence : « Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics ainsi que du diagnostic d’accessibilité des ERP (établissements recevant du public) existants, propriétés des communes ou de la communauté de communes ».

 

Il est précisé que la compétence de la communauté de communes sera limitée au recrutement du bureau d’études, lequel travaillera ensuite avec chaque commune pour l’établissement des documents prévus.

 

Aussi, il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le transfert à la communauté de communes de la compétence suivante :

« Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics ainsi que du diagnostic d’accessibilité des ERP (établissements recevant du public) existants propriétés des communes ou de la communauté de communes.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette modification.

 

CHOIX DES DIFFERENTS DEVIS

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal des différents devis reçus pour les travaux de voirie.

 

Après avoir délibéré, l’Entreprise MASTELLOTO a été retenue à l’unanimité.

 

Les deux arbres sur la place seront changés ainsi que les panneaux de signalisation.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

1.      Délégué Odon-Cote 112

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité pour l’Association Odon-Cote 112 de désigner au sein de chaque commune sympathisante, un délégué qui sera l’interface avec l’association.

 

Madame Michèle MAUGEAIS a été désignée à l’unanimité.

 

2.      Recensement de la population

Monsieur le Maire informe qu’un recensement de la population aura lieu en 2010, entre le 21 janvier et le 20 février. Madame Véronique COLLET sera la coordinatrice. L’ensemble du conseil municipal propose de recruter un ou une jeune majeur(e) de Bougy comme agent recenseur.

 

3.      Travaux sur la place de l’église

Monsieur le Maire demande au conseil municipal, avant de faire les travaux, s’il faut garder les deux arbres. Après en avoir délibéré et voté, 5 voix pour et 4 contre, les arbres seront conservés.

A l’unanimité, le poteau et les pancartes de signalisation seront changées avant les travaux de la place.

 

4.      Programme de distribution de fruits dans les écoles

Monsieur le Maire informe qu’une semaine par mois, un fruit sera distribué à la récréation à chaque enfant des écoles maternelles et élémentaires.

 

Partager cet article

Repost 0

Conseil Municipal du 26 Mai 2009

Publié le par L'equipe municipale



Le conseil municipal se réunira le 26 mai 2009 à 20h45 en mairie pour répondre à l'ordre du jour suivant :

 

  • Modification de l'article 5 des statuts d'EVRECY-ORNE-ODON
  • Elargissement de la compétence concernant l'Odon 
  • Prise de compétence pour la réalisation d'un plan d'accessibilité de la voirie et des espaces publics.
  • Choix des différents devis 
  • Bureau des élections du 7 juin 2009 
  • Questions diverses 

Partager cet article

Repost 0

Passeport Biométrique

Publié le par L'equipe municipale

A partir d'aujourd'hui, il ne sera plus possible d'effectuer sa demande de passeport dans notre mairie.  Seules 23 communes ont été selectionnées dans notre département pour l'obtention de votre passeport.

Aunay sur Odon, Balleroy, Bayeux, Caen, Colombelles, Condé sur Noireau, Dives sur Mer, Douvres la Délivrande, Evrecy, Falaise, Herouville Saint Clair, Ifs, Lisieux, Livarot, Mezidon Canon, Ouistreham, Pont l'Evêque, Thury Harcourt, Tilly sur Seulles, Trévières, Trouville sur Mer, Verson, Vire.

La mairie la plus proche de chez nous est Evrecy pour effectuer vos démarches

Attention : Il est nécessaire de prendre rendez-vous auprès de la Mairie d'Evrecy.

Publié dans Vie pratique

Partager cet article

Repost 0

4L Trophy, le retour...

Publié le par L'equipe municipale


Publié dans Vie locale

Partager cet article

Repost 0

Des nouvelles du 4L Trophy 2009

Publié le par L'equipe municipale


Toutes les 4L engagées dans cette 12ème édition du Raid 4L Trophy sont bien arrivées hier soir à Marrakech, étape finale de l'Aventure, après une épreuve marathon à perdre haleine. Aujourd'hui repos bien mérité pour certains, souk et visite de Marrakech pour d'autres. Et ce soir : grande soirée de remise des prix qui clôturera officiellement le 4L Trophy 2009.

L'équipage Vincent Legris et Emmanuel De Saint Jore termine à une superbe 6ème place au classement final de cette douzième édition.

Retrouvez l'histoire du 4L Trophy sur le site : http://www.4ltrophy.com

Sincères félicitations à tous les deux.


Précédent article



Publié dans Vie locale

Partager cet article

Repost 0

Bougy et ses origines

Publié le

Préface

Que vous habitiez Bougy depuis longtemps ou depuis peu, que votre venue dans le village soit pur hasard ou un choix médité. Sans doute un jour, au moins, vous êtes-vous posés des questions sur le passé de Bougy...

Pour tenter de répondre à cette curiosité, nous avons mis en marche notre "machine à remonter le temps".

Et aujourd'hui, nous avons le plaisir de vous livrer, dans ces quelques pages, le fruit de nos premières recherches.

Nous avons conscience qu'il s'agit d'éléments dispersés qui n'ont aucune prétention à apparaître comme l'Histoire de la commune. Mais ils constituent un départ et témoignent de notre attachement à notre village. Nous serions heureux qu'ils incitent à d'autres recherches et stimulent le désir de toujours mieux connaître notre passé.

V. Collet et M. Cattelain.



 1.     Origine du nom de notre Village
 

 

Bougy s’est tout d’abord appelé :

 

Bolgi        : d’après le cartulaire de la Trinité de 1086 (cartulaire : Recueil de titres relatifs aux droits temporels d’un monastère, d’une église)  

Bolgeum   : vers la fin du 11ème siècle.  

Bougei     : début du 12 e siècle d ’ après une enquête sur l’Évêché de Bayeux.  

Bougeium  :  en 1195  

Bourgeium : en 1198  

Bougey    : en 1272

Bougé      : en 1277

 

Et enfin, le nom de Bougy tel que nous le connaissons apparaît en 1475. Trace que l’on retrouve dans les enquêtes de l’Évêché de Bayeux.

 

 

2.      La Famille  «Le Révérend»

 

Michel Le Révérend                          Premier degré

 

Guillaume  …..                                 Deuxième degré

Jacques ……..                                  Deuxième degré

Olivier ……….                                   Troisième  degré

Michel ……..                                    Quatrième degré

Thomas ……..

Michel ………

Jean …………

Jean-Jacques ………

 

 

3.     Les Sieurs de Bougy et la Famille Le Révérend

 

Les Le Révérend, sieurs de Basly, de Bougy, de Calix, de la Comté, de Soliers et marquis de Ca longes.

 

Michel Le Révérend est qualifié à tort «Sieur de Bougy», car Bougy ne fut acheté que par son fils aîné Guillaume. Il est à compter parmi ceux qui allèrent rejoindre à Caen le duc de Montpensier que le roi Henri II avait envoyé en Normandie pour empêcher la ligue d’envahir cette région. Il est le père d’Olivier.

 

Guillaume Le Révérend, natif de Caen, seigneur par acquisition de Bougy et du parc qui faisait partie du quartier de Vaucelles. Vaucelles, qui à l’époque était une localité plus ancienne que Caen et reliée à cette dernière par le pont-Frileux. Guillaume était échevin (échevin : sous l’ancien régime : magistrat municipal chargé d ‘ assister le maire).C’ est aussi durant cette période, environ en l’an 1560, qu’éclate la seconde guerre civile avec en toile de fond les différences entre religion catholique et protestante (branche luthérienne et calviniste). Guillaume défendit la ville de Caen avec courage ce qui lui valut de recevoir des lettres- patentes d’anoblissement.

 

Jacques Le Révérend, maître d’hôtel au Parc. Il est plus connu sous le prénom de Pasquet qui prouvait bien qu’il avait embrassé la religion Réformée.

 

Olivier Le Révérend devint patron de Bougy et seigneur du Parc, par testament. Guillaume, n’ayant eu qu’une fille Anne. Il serait sans doute passé inaperçu si nous n’avions eu preuve de son courage dans un ouvrage de l’historien Mezeray

(cf : Puisque nous sommes en Normandie).En effet, il sut défendre la ville de Caen lors de la guerre civile. Il s’opposa au siège de la ville par la garnison du capitaine La Motte-Corbinière. La mort de ce dernier fit échouer l’entreprise et sauva la ville. La récompense fut la reconnaissance par Henri IV sous forme de lettres d’anoblissement pour Guillaume et sa descendance directe .On voit ainsi apparaître les premières armoiries de Bougy.

 

Michel, deuxième du nom, fils d ‘ Olivier, né en 1560, échevin, lui aussi, de la ville de Caen, écuyer, sieur de Bougy dés février 1640. On retiendra son nom comme celui du bâtisseur de la chapelle des deux Amants, dans l’église des Cordeliers de Caen, voulant s’en servir de sépulture.

En tant qu’échevin, il s’élèvera contre l’établissement à Caen d’un collège de « ces Savants Pères » (ordre des Jésuites) dans les locaux habités jusqu’ à présent par les religieux de st François. Les ordres du Roi étant clairs et définitifs, Michel se tourne vers les protestants qui représentaient à cette époque le tiers de la population de la ville. Une délégation sera dépêchée auprès du Roi qui ne changera en rien ses intentions. Michel demeurera dans les finances en tant que receveur général du talion ancien et triennal en la généralité, jusqu’à l’âge de 72 ans .Charge qu’il transmettra à son fils aîné Thomas à l’heure de sa mort en 1646, non sans avoir assuré sa descendance avec seize enfants.

 

Thomas, baptisé dés 1600 sieur de Bougy, s’était fait recevoir avocat à Paris et avait très jeune publié quelques traductions. Le partage des biens de sa famille le rappela à Caen ou il y passa le reste de sa vie dans l ‘oisiveté avec la réputation d’un homme d’esprit.

 

Michel, troisième du nom, né en 1617, sieur de Calix est aussi monsieur l’Abbé de Bougy.

Son portrait gravé ci-après en 1742 d’après un original  peint en 1675 porte la légende suivante :

« Michel Révérend de Bougy, Prêtre, Docteur de Sorbonne, Abbé de Saint-Urbain, Ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint Vanne et de Saint Hydulphe, Diocèse de Chalon en Champagne, Conseiller d ‘ État, Proviseur, bienfaiteur , restaurateur et illustre défenseur de la congrégation des prêtres du calvaire du mont Valérien, ou il décédera le 27 janvier 1681.

 

Jean Le Révérend, marquis de Bougy devint Lieutenant Général sous Louis XIV. Il se distinguera dans diverses campagnes par ses actions de bravoure. Il sera cornette des gendarmes » du maréchal de Gassian qui lui permettra d’obtenir de l’avancement. (cornette : nom de l’officier qui portait l’étendard d’une compagnie de cavalerie). Devant tant de loyauté le maréchal, avant de mourir, lui laissera son épée, voyant en lui le seul homme, après lui même à entre digne de la porter. De même la moitié du régiment lui reviendra à la mort du maréchal. Jean se serait marié en 1654 avec Marie de la Chaussade. Elle lui apportera la terre de Calonge en la paroisse du même nom, aujourd’hui située dans le Lot et Garonne. Il décèdera quatre ans plus tard non sans avoir eu un fils : Jean-Jacques.

 

Jean-Jacques, marquis de Bougy servit neuf années en qualité de maître de camp. Il deviendra commandant de la « Cornette blanche ». C’est aussi à cette époque que louis XIV est amené à révoquer l’Édit de Nantes, promulgué par Henri IV, le 13 avril 1598.Dés lors, les persécutions contre les protestants vont s’intensifier de façon violente. Le roi établira toute une série d’ordonnances royales allant de la spoliation des biens à l’emprisonnement, sans oublier le rapt des enfants et les décrets de mort. Les protestants, restés en France, sont passibles de galère perpétuelle, en cas de non convertissement à la religion catholique. Ceux qui fuyaient en dehors des frontières étaient arrêtés et tués. Dans tous les cas, il y avait confiscation des biens. Le plus grand nombre réussit à émigrer en Angleterre, en Hollande, en Allemagne ou bien encore au Danemark ou ils furent très bien accueillis. Par ces départs, la France a perdu une part de son industrie nationale car les protestants étaient très présents dans l’économie. L’intendant Foucauld dira dans son rapport que les marchands de Caen étant quasi tous protestants, ils ont quitté le royaume, ceux qui restent sont partis sur Paris ou Rouen en deux mots le commerce est à présent peu de chose à Caen.

Jean-Jacques, installé dans le Quercy, région plus sure  pour les protestants, ne put, cependant éviter la plainte de l’évêque. Il essaya bien de s’enfuir par la Franche-Comté mais fut arrêté à la frontière suisse et enfermé à la citadelle de Besançon. Refusant de se convertir, le roi ordonna son procès. Voulant échapper aux galères, il signa son abjuration et fut pardonné, mais en 1693 sous prétexte d’aller prendre les eaux à Aix la Chapelle, il passa en Hollande. Le roi donna l’ordre à Foucauld de saisir la terre de Bougy, il mourra à Aix de la goutte. De son union avec Élisabeth de Bar de Campernault naquirent deux enfants : Henri qui suivit son père à sa sortie de France et mourut très jeune et Judith-Elisabeth qui bien qu‘elle se mariât, n ‘ eut aucune descendance. Avec Henri, la lignée directe des Le Révérend s’est éteinte.

 

La famille Hue de Carpiquet a repris les titres accordés par le roi en 1667, titres qui étaient transmissibles aux successeurs et ayants causes pleinement,  paisiblement et perpétuellement                      

 

 

4.     L ‘ Église de Bougy

 

La nef de l’église doit être de la première moitié du XIII e siècle. En effet, il n’y a pas de porte d’entrée à l’ouest mais il existe deux fenêtres en lancette surmontées d ‘ une rose de petit diamètre.

 

Le mur du sud-est est percé d’une porte, entrée principale de l’église, autour de laquelle l’on distingue des têtes aplaties. Le linteau de la porte au dessus du tympan est polylobé, ce qui paraît annoncer la première partie du XIII e siècle, des modillons de transition règnent sous la corniche.

Le chœur, plus bas que la nef paraît, lui, plus ancien et semblerait dater de la seconde moitié du XII e siècle. Sur le tympan d’une petite porte, au sud, on voit St Pierre assis, vêtu d’une chasuble, tenant une crosse de la main droite et deux longues clefs de la main gauche, un coq est à ses pieds. Ce bas relief est peu fouillé.

  

Entre chœur et nef, on a greffé sur le gable qui surmonte la grande arcade, une petite tour à pyramide octogone qui ne paraît  pas aussi ancienne que la nef.

L’Église est sous l‘invocation de St Pierre. Les dîmes étaient perçues pour les deux tiers par les abbayes de St Etienne et de Ste Trinité de Longues et pour le tiers restant par le prêtre.





















Quelques précisions « verbales » :

Lancette : il s’agit d’un arc brisé aigu utilisé dans l’architecture gothique.  

Polylobé : qui a plusieurs lobes. Le lobe  étant une découpure en arc de cercle dont la répétition sert à composer certains arcs, rosaces et ornements.

Tympan : Il s’agit d’une surface comprise entre le linteau et les deux rampants ou l’arc d’un fronton. C’est en fait la paroi qui clôt l’arc des portails romans et gothiques. (Voir photo). 

Modillon : Ornement saillant répété de proche en proche sous une corniche comme s ‘ il la soutenait.

 

Gable : Il s’agit d’une surface décorative pyramidée à rampants moulurés qui couronne certains arcs, notamment de portails gothiques.

 

 

Dime : fraction variable en principe un dixième des produits de la terre et de l’élevage versée à l’église. Elle fut abolie en 1789.

 

5.     La place de l’École

 

On retrouve les traces écrites les plus anciennes, au sujet de l’école, dans les archives, en 1739. C‘est à cette époque, qu’est établi le testament du Père Lesage, curé de Gavrus. De la vente de ses meubles et biens, on pourra tirer assez d’argent pour l’acquisition de deux masures ou « maisons ruinées » comme il est dit  dans l’acte de vente et d’un lopin de terre d’environ deux perches jouxtant les masures. L’acte daterait du 21 avril 1740. C’est auprès de maître Le Bidos, notaire royal à Caen qu’aurait été enregistré le dit acte.

Dans son testament, le Père Lesage s’est donné autorité pour nommer la maîtresse, une religieuse, sœur à Providence. A  Gavrus, on accueillait uniquement les filles de Gavrus et de Bougy. Les garçons, quant à eux partaient en direction d’Évrecy. Il faut attendre 1864 et les plaintes de plusieurs familles sur les dangers que représentait la route de Bougy - Évrecy (route en plein vent, source de maladies pour les enfants à pieds) pour que les maires en poste de Gavrus et de Bougy fassent une demande conjointe au préfet. Par retour, ce dernier autorisera les garçons, jusqu’à l’âge de la première communion à fréquenter l’école de Gavrus. La  préfecture s’est aussi intéressée à la nomination de la maîtresse. Elle en fait acte au maire de Bougy le 12 septembre 1845 : il semble peu normal d ‘ accepter la nomination d’une personne par testament. Une des  enseignantes aurait même été renvoyée (déguerpir dans le courrier du préfet au maire de Bougy) par les débiteurs de la rente. Car on a, à cette époque, l’héritage du Père Lesage, qui a été transformé en partie en rente pour pourvoir au salaire des institutrices. C’est la famille  D’Avrecher qui devait rétribuer les différentes rentes  en tant qu’exécuteur testamentaire et ainsi après le décès de Madame D’Avrecher, il incombait au comte d’Osseville d’y pourvoir , ce qu’il semble avoir oublié . S’engage alors une action en justice menée par les maires de Bougy et de Gavrus contre le comte d’Osseville. Le fait que notre homme fut receveur général des finances du Calvados, Chevalier de l’Ordre Royal de la Légion d’Honneur  n’entama en rien la détermination de nos maires. Par acte du 23 juin 1849, le comte dut verser une nouvelle rente de 250 francs (pour la maîtresse et pour les pauvres), ainsi que la somme de 300 francs d’arriérage.

 

 

D'une poignée d'enfants en 1739, nous sommes arrivés aujourd’hui   à une cinquantaine fréquentant l’école maternelle et élémentaire. Si pendant la guerre, nos enfants se regroupèrent à Gavrus pour étudier, la mairie mit à disposition, dans les années 60, la pièce de l’actuelle mairie avec des toilettes extérieures, aujourd’hui détruites. Avec l’arrivée du lotissement du gros Caillou la commune investira dans une nouvelle classe mobile, servant à présent à l’association « la récréation bougeienne ». Le manque de nouveaux élèves conduira l’académie à fermer notre école dans les années 90, avec une dizaine d’enfants. La commune a choisi de se tourner vers Baron sur Odon et a constitué un regroupement pédagogique. Ainsi grâce a cette collaboration nos enfants peuvent profiter de locaux plus modernes, de technologies plus avancées. L’établissement dispose de plusieurs ordinateurs, d’un accès internet mais aussi d’un système de garderie et d’une cantine.                                                                               

 


L ‘ école en 1951 située à Gavrus.

  

6.     Anecdotes sur notre village :

 

Lors de nos recherches, nous avons retrouvé le premier recensement encore archivé de Bougy en date de 1886.

 

Nous avions des métiers très présents dans notre commune. Par exemple,  nous avions un charpentier, un berger, un boulanger, un jardinier, un garde de chasse. Pour les femmes beaucoup d’entre elles étaient brodeuses ou nourrices. Une anomalie nous a cependant fait sourire : l’un des recensé a noté dans la case profession : aveugle.

 

Nous avions aussi la présence d’un café épicerie et d’une boulangerie sur notre territoire à la même époque.

 

Dans ce premier recensement, nous avions une population de 149 habitants. En 1982, on arrivait à 148 pour atteindre 256 en 1999, soit 138 hommes et 118 femmes pour une densité de 84 habitants au km2.En 1987, 27 logements supplémentaires dans la commune, la plupart dans la création du premier lotissement : Le Gros Caillou. On a un apport de 127 habitants soit une population totale de 272 habitants au lieu des 148 recensés en 1982.Ce n’est qu’avec l’arrivée du deuxième lotissement que notre commune connaît sa population actuelle, à quelques fluctuations près, nous sommes au nombre de 411 habitants.

 

La Source Mystérieuse
 

7.     Témoignages :

 

Nous avons rencontré madame Cotrel, une ancienne habitante de notre commune qui se rappelle avec joie sa vie à Bougy.

 

C’est tout d'abord l'école qui vers 1942, accueillait 36 élèves avec madame Guillot  et qui était toujours située à Gavrus. Pendant la guerre, l’effectif descendra à une vingtaine  d’enfants dont la moitié pour Bougy.


On y décerne encore la croix de l’école.

 

En 1942,  journée pédagogique passionnante pour les élèves avec le ramassage des doryphores et un pique-nique à la ferme de la Vallée (propriété aujourd’hui de M et Mme Mitou)ou notre amie goûtera au « gros ber », cidre coupé avec de l’eau

 

 

Les enfants jouent les petits chaperons rouges pour noël 1948.

 

 

Madame Cotrel évoquera aussi son grand-père, artisan important pour notre commune : M Lamotte Edmond.

En effet, c’est lui  qui offrira à l’Église son autel en bois sculpté  qu’il personnalisera en y inscrivant le nom de sa famille. Trop heureux du retour de son fils ,après la guerre, il remerciera l'Église en faisant don d'une statuette de Ste Thérèse de Lisieux. Statuette toujours visible dans notre église.

 

Arrivée de la procession dans le bourg prés de la place .

  

 Notre église est décorée pour la mise en place de la statue.

                                                                   

 

Après la guerre notre Église se trouva dépourvue de cloches Il fallut y remédier. C’est ainsi que l’on trouve des photos du baptême des cloches datant des années cinquante, avec, là encore une procession présidée par l’évêque de l ‘ époque.

 

 

      Préparatifs…                                  

 

  

Pendant le débarquement, Mme Cotrel se souvient d’un avion qui se serait posé rapidement sur le terrain d’aviation improvisé ou est situé aujourd’hui le lotissement « Les hauts de Bougy ». Le six juin, jour mémorable pour la France, le fut pour les jeunes bougeiens qui passaient leur examen de communion dans l’église d’Évrecy, sous le grondement des avions et des explosions alentour .La communion aura lieu à Neuilly le Malherbe ou tout le monde se rendra à pieds .

 

Le commerce à Bougy ?

Il y avait le café-épicerie ou elle aimait aller avec son grand-père. Là, on  échangeait toutes les informations. C’était le cœur de la commune.   

 

Le catéchisme à Bougy ?

Il avait lieu dans la mairie se situant dans la buanderie du château après le débarquement. On a ici un groupe de grands pendant l’année 1945.

 

 

 

 

Publié dans La commune

Partager cet article

Repost 0

La source mystérieuse

Publié le par L'equipe municipale


Anecdocte parue dans un mémoire sur un travail réalisé par un stagiaire du Club de Spéléologie de Caen, en juin 1976
 
Il existe une source relativement importante dans la parcelle face à l'entrée du Château de Bougy . Elle avait retenu l'attention du géologue au moment de l'adduction d'eau en 1952 ; la commune manquait alors de ressource en eau potable. Une histoire véridique se rattache à cette source. En 1908, une source minérale devait ouvrir et être exploitée par le Comte de BOUGY. Le veille de l'ouverture, un voisin jaloux a détourné la source laquelle n'a jamais réellement été retrouvée. Sur les anciens cadastres, l'indication "fontaine minérale" est portée.
 
Dans le même rapport, le géologue rapportait qu'il existe un souterrain entre l'autel de l'église et probablement le château situé à 800 mètres. Ce souterrain avait probablement été creusé sous la révolution française. Lors de la réfection de l'église en 1953, suite aux dommages de guerre, un ancien maire y est descendu sans avancer trop loin redoutant les dangers d'éboulement.

Si vous aussi, vous avez une anecdote sur l'histoire du village, n'hésitez pas à nous contacter.

Publié dans La commune

Partager cet article

Repost 0

Compte-rendu du conseil Municipal du 03 février 2009

Publié le par L'equipe municipale

Etaient présents : Mmes Véronique COLLET, Sabrina LEVAVASSEUR et Véronique VINCENT, MM., Stéphane LEBOSSÉ, Michel SABOT, Loïc BOSCOT, Patrick THAFLET et Georges HEDIER.

 

Absentes : Mmes Catherine GOSSELIN et Michèle MAUGEAIS.

 

Secrétaire : M. Loïc BOSCOT a été désigné secrétaire de séance.

 

 

 

DEMISSION DE M. HOURDAIN Thierry

 

Monsieur le Maire lit le courrier reçu de Monsieur Thierry HOURDAIN l’informant de sa démission du conseil municipal pour raisons personnelles.

 

Monsieur le Maire l’a acceptée et en a informé la Préfecture.

 

 

CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL : ATTRIBUTION D’INDEMNITE

 

Le Conseil Municipal

 

Vu l’article 97 de la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,

Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,

Décide

- de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an ;

- que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Monsieur Daniel FUSEE, Receveur Municipal ;

- de lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires pour un montant de 30,49 €

 

 

VACATIONS FUNERAIRES

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de l’évolution de la législation funéraire et en particulier de la réforme des vacations funéraires faisant suite à la loi votée par le Sénat et l’Assemblée Nationale et parue au journal officiel du 20 décembre 2008.

 

Deux évolutions majeures sont intervenues :

1.     Réduction du nombre d’opérations donnant lieu à surveillance par souci de simplification des formalités administratives imposées aux familles lors d’un décès. Sont concernés :

- transport de corps hors de la commune de décès,

- opérations d’exhumation, de translation et de ré-inhumation des restes mortels (notamment à l’occasion de la reprise des concessions funéraires),

- opérations de crémation du corps d’une personne décédée.

2.     Encadrement du taux unitaire des vacations funéraires : A cet effet, Monsieur le Maire propose de fixer à 20 € le montant unitaire des vacations funéraires qui sera appliqué par la commune.

Ce taux est adopté à l’unanimité par le Conseil Municipal.

 

 

ELECTION D’UN DELEGUE SUPPLEANT A L’ECOLE DE BARON SUR ODON

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’à la suite de la démission de M. Thierry HOURDAIN en sa qualité de conseiller municipal, il est nécessaire d’élire un nouveau suppléant.

 

Monsieur Loïc BOSCOT, suppléant passe titulaire et après appel à candidature au sein du conseil municipal. M. Michel SABOT est désigné, à l’unanimité, membre suppléant.


ELECTION D’UN DELEGUE SUPPLEANTAU S.I.A.E.P. DU VAL D’ODON


Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’à la suite de la démission de M. Thierry HOURDAIN en sa qualité de conseiller municipal, il est nécessaire d’élire un nouveau suppléant.

 
Monsieur Michel SABOT se présente et est élu membre suppléant à l’unanimité.

 

 

ELECTION D’UN DELEGUE SUPPLEANT A LA C.C.E.O.O.

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’à la suite de la démission de M. Thierry HOURDAIN en sa qualité de conseiller municipal, il est nécessaire d’élire un nouveau suppléant pour représenter la commune de Bougy au sein de la C.C.E.O.O.

 

Il est rappelé que Monsieur HEDIER et Mme MAUGEAIS sont les membres titulaires.

 

Monsieur LEBOSSE reste membre suppléant. Monsieur le Maire fait appel à candidature au sein du conseil municipal. A l’unanimité, Monsieur SABOT est élu.

 

 

ELECTION D’UN TITULAIRE ET D’UN SUPPLEANT C.C.E.O.O. POUR LA COMMISSION ACCESSIBILITE

 

La loi handicap du 11 février 2005 fait obligation aux E.P.C.I. compétents en matière d’aménagement du territoire, de créer une commission intercommunale d’accessibilité.

 

Monsieur le Maire fait appel à candidature au sein du conseil municipal. Monsieur Georges HEDIER en qualité de membre titulaire et M. Michel SABOT en qualité de membre suppléant, sont désignés à l’unanimité par les conseillers.


 

RAPPORT ANNUEL 2007 DU S.I.A.E.P.

 

Monsieur le Maire, Délégué de la commune de Bougy au Syndicat d’Eau du Val d’Odon, présente aux membres du conseil municipal le rapport annuel.

 

Le conseil municipal en prend acte.

 

 

RAPPORT ANNUEL 2007 DU SIVU DU HARD

 

Monsieur LEBOSSE, Délégué de la commune de Bougy et Vice-président du SIVU DU HARD présente aux membres du conseil municipal le rapport annuel du syndicat d’assainissement.

 

Concernant le paragraphe de la réfection de la station d’épuration, Madame COLLET prend la parole et indique qu’il avait été délibéré lors de sa construction : « que la commune qui souhaiterait agrandir la capacité de la station en réglerait les travaux ».

 

Monsieur SABOT, Membre délégué au SIVU DU HARD, lui répond qu’après accord entre les différentes parties (Entreprise HERVE, SINT et DDAF), la station d’épuration devra être reconstruite dans son intégralité à la suite du total dysfonctionnement. Grâce aux nouvelles technologies de la SAUR dans le domaine du traitement des eaux usées, la capacité de traitement sera augmentée de 30 % sans augmentation de la surface des bassins drainants. De même, les travaux ne se traduiront pas par une augmentation du prix de l’assainissement.

 

La station actuelle avait une durée prévue de 20 ans de fonctionnement et une garantie décennale. Construite en 1999, le dysfonctionnement avait commencé voici environ 2 ans. Avec la reconstruction, nous bénéficions de la garantie décennale et nous repartons avec une station neuve d’une durée prévisible de 20 ans.

 

Le conseil municipal prend acte de ce rapport et note avec satisfaction la reconstruction en sa totalité de la station d’épuration.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

1.     Monsieur le Maire lit au conseil municipal le courrier remis par le Père Jean-Parfait CAPKO reçu de l’Association « Patrimoine cultuel et art sacré dans le Calvados. L’Association nous propose d’établir gratuitement un inventaire des différents objets contenus dans l’église.

A l’unanimité, le conseil municipal donne son accord pour contacter l’association.

 

2.     Monsieur LEBOSSE nous fait part de la demande des Parents d’Elèves de mettre un cendrier à l’arrêt du bus scolaire. Un regard avec du sable sera installé.

 

3.     Les Parents d’Elèves ont signalé à Monsieur LEBOSSE la présence d’un chien, probablement un rottweiler, chez le nouveau locataire au n° 8 de la rue de la Vallée. Monsieur le Maire va convoquer en mairie la locataire pour plus de précisions.

 

4.     Madame COLLET nous informe qu’elle est l’interlocutrice de l’A.D.M.R. pour la Commune de BOUGY. Elle sera le relais entre l’Association et les personnes qui en solliciteront les services.

 

5.     Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Loïc BOSCOT. 

 

Monsieur  BOSCOT prend la parole. Il indique avoir été invité à rencontrer MM. MANSON, VOIDIES, CATTELAIN et Mme SAINT-LO au domicile de M. CATTELAIN, afin d’aborder le problème de la sécurité routière dans la commune de Bougy.

 

Concernant l’arrêt du bus scolaire, ces personnes demandent que l’abri bus soit transféré sur l’aire de stationnement face aux logements HLM.

 

Monsieur le Maire indique que cette solution n’est pas techniquement applicable puisque le bus scolaire n’a pas la possibilité de faire demi-tour et n’est pas autorisé à faire une marche arrière par mesure de sécurité pour les enfants.

 

A ce moment-là, sans y avoir été invité par le Maire, Monsieur MANSON, habitant de la commune, prend la parole. Monsieur le Maire lui indique qu’il n’a pas la parole et qu’il veuille bien laisser continuer M. BOSCOT.

 

Monsieur MANSON n’ayant certainement pas connaissance de la loi, continue son intervention sans prendre acte de l’injonction du maire.

 

Monsieur le Maire décide alors de lever la séance.

 

 

SUITE A L’INTERRUPTION DE SEANCE, VOICI UN RAPPEL DE LA LOI :

 

Code des collectivités territoriales

 

Article L2121-16

- Le maire a seul la police de l'assemblée.

Il peut faire expulser de l'auditoire ou arrêter tout individu qui trouble l'ordre.
En cas de crime ou de délit, il en dresse un procès-verbal et le procureur de la République en est immédiatement saisi.


Article L2121-18

- Les séances des conseils municipaux sont publiques.

 

Néanmoins, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu'il se réunit à huis clos.
Sans préjudice des pouvoirs que le maire tient de l'article L. 2121-16, ces séances peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle.

 

Extrait de règlement d’un conseil municipal

 

Les séances du conseil municipal sont publiques.

 

Le public est autorisé à occuper les places qui lui sont réservées dans la salle. Il doit observer le silence durant toute la durée de la séance. Toutes marques d’approbation ou de désapprobation sont interdites.

 

Sans préjudice des pouvoirs que le maire tient de l’article L 2121-16 du Code général des collectivités territoriales, ces séances peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle.

Sur la demande de trois membres ou du Maire, le Conseil Municipal peut décider par un vote public, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu'il se réunit à huis clos.

Lorsqu’il est décidé que le conseil municipal se réunit à huis clos, le public ainsi que les représentants de la presse doivent se retirer.

 

Partager cet article

Repost 0

Marché de Bougy

Publié le par L'equipe municipale


Tous les vendredis de 16h30 à 19h30 se tient sur la place du village un marché où vous retrouverez un rotisseur  et un marchand de fruits et légumes.

Publié dans Vie locale

Partager cet article

Repost 0

ADMR : Services à domicile

Publié le par L'equipe municipale

L'ADMR est une association du service à domicile, située à Evrecy, qui emploie 45 personnes pour la plupart des aides ménagères.


Ce service de proximité permet aux personnes de rester chez elles, en cas de perte d'autonomie (Accident, maternité, vieillesse).  Il est prouvé que ce service, bien qu’il soit payant, est moins cher qu'une hospitalisation.


Il a été demandé à chaque commune de se doter d'un correspondant ADMR. Celui-ci assurera le lien entre la famille et l'employé pour intervenir en cas de litige.


Madame Collet est notre correspondante ADMR pour Bougy.


Nous vous rappelons les coordonnées du siège d'Evrecy:
Tél : 02.31.08.09.62

Email : admr.evrecy@wanadoo.fr
Adresse : rue de la cabotière 14210 Evrecy.

 

 

Publié dans Vie pratique

Partager cet article

Repost 0

Conseil Municipal du 3 février 2009

Publié le par L'equipe municipale

Le conseil municipal se réunira le 3 février 2009 à 20h45 en mairie pour répondre à l'ordre du jour suivant :

  • Délibération nouveau trésorier
  • Réforme des vacations funéraires
  • Election d'un délégué suppléant à l'école de Baron/Odon
  • Election d'un délégué suppléant à la C.C.E.O.O
  • Election d'un titulaire et suppléant C.C.E.O.O pour la commission d'un plan accessibilité de la voirie et des établissements recevant du public.
  • Rapport annuel 2007 du S.I.A.E.P Val d'Odon
  • Rapport annuel 2007 du SIVU du HARD
  • Questions diverses

Partager cet article

Repost 0

<< < 1 2 3 4 5 6 7 8 > >>