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Géographie (Vue aérienne, cadastre, ...)

Publié le

La municipalité de bougy s'étend sur une superficie totale de 303 hectares. Le point le plus élevé de la commune est à 117 mètres au dessus de la mer, et le point le plus bas à 50 m. Le coeur de la municipalité est à une altitude de 90 mètres.


Coordonnées GPS :
Longitude : -0.5166670 Latitude : 49.1166992

 

Cartes :

Données administratives :

Publié dans Vie pratique

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L'Odon

Publié le

Rivière d'une longueur de 50 km.  L'odon prend sa source à Ondefontaine dans le Calvados et se jette dans l'Orne près de Caen. 

 Sur Bougy, deux sociétés de pêche se partagent le parcours : La truite de Villers-Bocage et l'hameçon versonnais. Cette rivière est soumise à une réglementation de 1° catégorie.

Renseignements auprès des dépositaires de cartes de pêche.
.

Publié dans La commune

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Compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2010

Publié le par L'equipe municipale

 

COMPTE-RENDU

  DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY 

Séance du MARDI 7 SEPTEMBRE 2010

 

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          8

Votants           9

 

 

L’an deux mil dix, le sept septembre à vingt heures trente cinq, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle, Sabrina LEVAVASSEUR et Véronique VINCENT, MM. Loïc BOSCOT, SABOT Michel et THAFLET Patrick.

 

Absent excusé : M. Stéphane LEBOSSÉ  (Pouvoir donné à Mme Véronique VINCENT)

                       

Secrétaire : M. Michel SABOT a été désigné secrétaire de séance.

 

POSTE GAZ

 

Monsieur le Maire fait part de la récente demande de GRTGaz tenant à changer d’emplacement l’actuel poste de livraison Distribution Publique de Bougy situé actuellement en bordure de la RD 14 à la sortie du village et enclavé dans une propriété récemment construite. Avant d’entreprendre des travaux de mise en conformité sur ce poste, GRTgaz étudie l’opportunité de le déplacer de l’autre côté de la route et de l’éloigner du bord de la route de 30 m de son robinet de mise en sécurité.

 

Après en avoir délibéré, Mme Michèle MAUGEAIS indique qu’elle s’y oppose car la nouvelle implantation se situerait dans le futur cimetière. Elle suggère qu’il soit décalé par rapport au futur emplacement du cimetière.

 

Mme Véronique COLLET prend la parole à son tour et propose que Monsieur le Maire rencontre M. Laurent REVELLAT de GRTgaz sur le terrain pour étudier avec lui un nouvel emplacement en conformité avec le P. L. U.

 

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

 

 

RELEVÉ DE TOMBES

 

Monsieur le Maire propose, afin de récupérer de la place dans le cimetière, qu’un relevé de tombes soit fait.

 

Le conseil municipal n’étant pas compétent, Monsieur le Maire propose de consulter plusieurs intervenants funéraires pour avoir des devis.

 

Après en avoir délibéré, le conseil adopte à l’unanimité cette décision.

 

 

TARIFS COMMUNAUX

ET VENTES CONCESSIONS CIMETIERE

 

  1. Tarifs :

Monsieur le Maire indique que les concessions sont actuellement trentenaires et perpétuelles.

Il propose de ne vendre à partir de maintenant que des concessions trentenaires et cinquantenaires à la place de perpétuelles.

 

En ce qui concerne des nouveaux tarifs applicables, Monsieur le Maire va se renseigner.

 

  1. Concessions :

Monsieur le Maire indique qu’il ne reste plus que 9 places dans le cimetière et propose de ne plus vendre de concessions aux vivants.

 

Madame Michèle MAUGEAIS prend la parole et lit un texte de loi indiquant l’illégalité de sa décision.

Monsieur le Maire lui répond et lit l’extrait d’une circulaire ministérielle du 19 février 2008 émanant du contrôle de légalité de la Préfecture du Calvados. Il en ressort que l’attribution de concessions est soumise à la condition que l’étendue des cimetières le permette. Or, à ce jour, le nombre limité de 9 places disponibles ne permet pas l’octroi de nouvelles concessions.

 

Le Conseil propose que la vente de concessions soit tout de même possible si l’acquéreur accepte la clause de rétrocession au profit de la commune dans le cas d’un manquement de places pour les sépultures.

Par ailleurs, les concessions ne pourront dépasser un tiers des places disponibles.

 

 

BRANCHEMENT D’EAU DANS LE CIMETIERE

 

Monsieur le Maire fait part d’une demande de pose d’un robinet d’eau dans le cimetière par le parent d’un défunt.

 

Dans la perspective d’un nouveau cimetière et l’installation d’un branchement d’eau, le conseil municipal souhaite conserver la récupération d’eau actuelle pour l’arrosage des fleurs.

 

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

 

TRAVAUX 2011

 

  1. Voirie :

Monsieur le Maire propose une réflexion du conseil municipal.

 

Le Syndicat d’eau devant faire des travaux rue du Château d’ici la fin de l’année, il est possible de travailler sur cette rue. Par contre, la rue de la Vallée n’est pas à l’ordre du jour cette année tant que le syndicat d’eau n’est pas intervenu.

 

  1. Salle polyvalente :

Des devis seront demandés pour la réfection de la cuisine, des toilettes, de l’entrée et des extérieurs. 

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

DECISION MODIFICATIVE

POUR REGULARISATION ECRITURE EMPRUNT

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants sur le budget de l’exercice.

COMPTES DEPENSES

 

 


Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

040

1641

OFI

 

EMPRUNTS

0.01

023

023

 

 

VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT

0.01

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

COMPTES RECETTES

 

 

Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

042

7718

 

 

AUTRES PROD. EXCEPT. SUR OP. DE GESTION

0.01

021

021

OFI

 

VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

0.01

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00. 

 

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Album - Sortie-au-Mont-St-Michel

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La récréation bougéiene
20 Juin 2010
La récréation bougéiene
20 Juin 2010
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20 Juin 2010
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20 Juin 2010
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20 Juin 2010
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20 Juin 2010
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20 Juin 2010

La récréation bougéiene 20 Juin 2010

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Compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2010

Publié le par L'equipe municipale

COMPTE-RENDU

   DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY

 

 Séance du MARDI 8 JUIN 2010

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          8

Votants           9

 

 

L’an deux mil dix, le huit juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle, Sabrina LEVAVASSEUR, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ (arrivé à 20 h 40), SABOT Michel et THAFLET Patrick.

 

Absente excusée : Mme Véronique VINCENT (Pouvoir donné à M. Stéphane LEBOSSÉ)

                       

Secrétaire : Mme Michèle MAUGEAIS a été désignée secrétaire de séance.

 

 

AUDIT DU CIMETIERE

Monsieur le Maire indique qu’il a fait réaliser un audit gratuit du cimetière par un cabinet spécialisé situé à CAEN. Il donne la parole à Mme Géraldine HILMER qui représente le Groupe ELABOR  et qui expose au conseil municipal son étude.

 

Elle explique aux conseillers la procédure à suivre pour relever les tombes en déshérence. La première étape étant l’envoi d’un courrier aux Archives Départementales pour savoir si elles ont connaissance d’actes de concession anciens sur la commune de BOUGY puis l’organisation de réunions de mémoire avec les personnes les plus âgées de la commune. Dans certains cas, la procédure de reprise des tombes  peut durer au maximum 3 ans, 6 mois et 8 jours.

 

D’autre part, elle explique longuement les possibilités de traitement des urnes funéraires, soit par enfouissement, mise en columbarium ou dispersion des cendres dans un jardin du souvenir.

Pour Madame HILMER, il n’y a donc pas urgence à réaliser un nouveau cimetière. Si aucun évènement exceptionnel de type pandémies ou autres n’intervient, la longévité du cimetière entourant l’église serait de 3 à 4 décennies.

Madame HILMER conseille vivement à l’assemblée de ne plus délivrer de concessions perpétuelles. Elle préconise des concessions de 30 ou 50 ans. Elle ajoute qu’il serait bon de rédiger un règlement du cimetière. Elle reste à notre disposition pour tous renseignements complémentaires.

 

BRANCHEMENT DE GAZ RUE DU PUITS

 

Monsieur le Maire fait part de la demande de Monsieur et Madame PETEL pour raccorder leur habitation au gaz de ville. Leur habitation est située rue du Puits, non desservie par le gaz.

 

Les travaux de réfection de voirie de la rue du Puits ayant été refaits récemment, Monsieur le Maire souhaite recueillir l’avis du conseil municipal. Monsieur le Maire indique qu’il a reçu M. SEBIRE, Gaz de France. Celui-ci lui a affirmé qu’à la suite des travaux, la chaussée serait totalement remise en état et à l’identique.

 

Le conseil municipal souhaite que des photos soient prises avant le commencement des travaux et qu’il soit tenu compte dans la DICT de tous les réseaux souterrains passant dans la rue du Puits.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité que les travaux soient effectués à la condition que la chaussée soit remise à l’identique.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

1.      Prix du repas de la cantine

 

Madame COLLET, Adjointe aux affaires scolaires, fait part au conseil de la décision de la Commune de Baron s/ Odon de son intention d’augmenter le tarif de la cantine scolaire de 2 %  pour l’année scolaire 2010/2011. Ce qui porterait le montant suivant :

 

- pour les maternelles : de 3,59 € à 3,66 €, soit une augmentation de 1,05 € par mois  

- pour les primaires    : de 3,66 € à 3,76 €, soit une augmentation de 1,50 € par mois

 

Les repas exceptionnels seront facturés 5 €.

 

Madame COLLET indique que la commune de Baron s/ Odon a enregistré une augmentation des frais fixes (charges de personnel, électricité, produits d’entretien, etc. …) de l’ordre de 2 € à 2,50 € par enfant.

 

Après délibération, l’augmentation est adoptée pour rester en concordance avec la commune de Baron s/ Odon. Cette augmentation prendra effet à la rentrée de septembre 2010.

- 7 voix pour dont un pouvoir

- et 2 voix contre.

 

2.      Logement HLM rue de la Vallée 

Monsieur le Maire rappelle que l’accès aux logements HLM de la rue de la Vallée doit se faire uniquement par cette rue et non par le parking de la salle des fêtes.

 

Le grillage situé à l’arrière de ces habitations devra impérativement être refermé et remis en état. Un courrier sera envoyé à l’organisme gérant ces habitations HLM.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00. 

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Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2010

Publié le par L'equipe municipale

Commune de BOUGY

                 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY

___________________

Séance du MERCREDI 31 MARS 2010

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          8

Votants           9

 

 

L’an deux mil dix, le trente et un mars à dix huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle, VINCENT Véronique, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ, SABOT Michel et THAFLET Patrick.

 

M. Daniel FUSÉE, Percepteur, Trésorerie Caen Banlieue Ouest assistait également à la réunion.

 

Absente excusée : Mme Sabrina LEVAVASSEUR (Pouvoir donné à M. Michel SABOT)

                       

Secrétaire : Mme Véronique COLLET a été désignée secrétaire de séance.

 

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009

 

Madame Michèle MAUGEAIS présente au Conseil Municipal le compte administratif de Monsieur Georges HEDIER, Maire, pour l’exercice 2009 qui s’établit comme suit :

 

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

- Résultat fin 2008 :                                                  29 356.17 €

- Résultat fin 2009 :                                                 -  3 067.89 €

 

Résultat final en section Fonctionnement              26 288.28 €

 

SECTION D’INVESTISSEMENT :

- Résultat fin 2008 :                                                    2 532.48 €

- Résultat fin 2009 :                                                 - 32 172.06 €

 

Résultat final en section Investissement               - 29 639.58 €   

 

BESOIN DE FINANCEMENT                            29 639.58 €                                       

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote le compte administratif 2008 : 8 voix pour.

 

VOTE DU COMPTE DE GESTION 2009

 

Monsieur Daniel FUSÉE, Percepteur, présente le compte de gestion pour l’année 2008 dont les chiffres sont en concordance avec ceux du Maire.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité le compte de gestion 2008.

 

 

AFFECTATION DU RESULTAT

 

Le besoin de financement est de 29 639.58 € dont un résultat déficitaire en 2009

de –  3 351.30 €.

 

Le conseil municipal, à l’unanimité des voix, décide d’affecter à l’article 1068 en section d’Investissement la somme de 26 288.28 €.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette affectation.

 

 

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2010

DES QUATRE TAXES LOCALES

 

Monsieur le Maire propose d’augmenter le taux des taxes communales.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’augmenter les taux des taxes suivantes pour l’année 2010 :

 

- Taxe d’habitation                 :    9.36 %

- Foncier bâti                          :  13.76 %

- Foncier non bâti                   :  31.94 % (sans changement par rapport à 2009)

- Taxe professionnelle            :  10.33 %

 

 

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010

 

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal le budget primitif de l’exercice 2010.

 

Après étude de chaque article des différents chapitres, le conseil municipal vote le budget qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

 

- En section de Fonctionnement :      168 739.00 €

- En section d’Investissement     :        44 926.58 €

 

Soit un budget total de              :      213 665.58 €  

 

Le budget a été voté à l’unanimité des voix.           

 

 

CONVENTION FOURRIERE TRIENNALE CAEN LA MER

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la convention permettant de bénéficier des services de la fourrière animale de Caen la mer a atteint son terme le 31 décembre 2009.

 

Il propose le renouvellement de cette convention pour une période de 3 ans et indique que le tarif fixé pour l’année 2010 est de 0.50 € par habitant.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité ce renouvellement.

 

 

TARIF DES REPAS DE CANTINE EXCEPTIONNELS

APPLICABLE PAR LE S.IG.R.S.O.

 

Monsieur le Maire indique qu’au cours de la dernière réunion syndicale, il a été décidé de maintenir le tarif exceptionnel de 4.08 € jusqu’à la fin de l’année scolaire 2009/2010.

 

Le délai de mise en application du tarif de 5.00 €, initialement prévu le lundi 1er mars 2010, est reporté à la rentrée de septembre.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette décision.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Monsieur SABOT Michel, à la demande de M. BOSCOT Loïc,  a fait une étude à partir d’un outil informatique du S.D.E.C. dans le but de réduire la consommation de l’éclairage public. Après avoir présenté cette étude et en suggérant d’éteindre, chaque soir,  les candélabres à 22 h 30 sauf en période de fêtes de fin d’année,  l’économie pourrait atteindre une moyenne de 400 €.

 

Après en avoir délibéré, Monsieur le Maire propose de soumettre au vote cette proposition.

 

- 8 voix pour

- 1 voix contre.

 

Le conseil municipal souhaite mettre en pratique et à l’essai pendant un an cette nouvelle organisation qui pourrait intervenir courant mai lors de la visite annuelle du S.D.E.C.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 40.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                         

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Destination le Mont Saint Michel

Publié le par la récréation bougéiènne

mt-saint-michel.jpgLa Récréation Bougéiènne organise une journée au Mont Saint Michel.

 Vous trouverez la description et le coupon réponse Ici.  

Le nombre de place étant limité, ne tardez pas à envoyer votre coupon réponse.

Bon voyage

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La traversée du Mont Saint Michel

Publié le par La récréation bougéienne

la traversée du mont fevrier2010

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Compte rendu du conseil municipal 12 janvier 2010

Publié le par L'equipe municipale

Séance du MARDI 12 JANVIER 2010

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          7

Votants           7

 

 

L’an deux mil neuf, le treize octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, LEVAVASSEUR Sabrina, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ (arrivé à 21 H 15), SABOT Michel et THAFLET Patrick.

 

Absents excusés : Mme Véronique VINCENT, Mme Michèle MAUGEAIS

                       

Secrétaire : Mme Sabrina LEVAVASSEUR a été désignée secrétaire de séance.

 

 

RAPPORT ANNUEL 2008 DU S.I.A.E.P.

 

Monsieur Loïc BOSCOT, Vice-président du Syndicat d’Eau du Val d’Odon, présente aux membres du conseil municipal le rapport annuel.

 

Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIAEP à l’unanimité.

 

 

RAPPORT ANNUEL 2008 DU SIVU DU HARD

 

Monsieur Michel SABOT, Membre titulaire du Sivu du Hard, présente aux membres du conseil municipal le rapport annuel.

 

Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIVU DU HARD à l’unanimité.

 

 

COMPETENCE LIEE A LA PETITE ENFANCE

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que lors de la réunion du 22 octobre 2009, le conseil communautaire a décidé de prendre une compétence liée à la petite enfance.

 

Il appartient maintenant à chaque commune de délibérer sur ce transfert de compétence.

Aussi, il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le transfert à la Communauté de Communes Evrecy Orne-Odon de la compétence suivante :

 

« Etude, construction, aménagement, entretien et fonctionnement d’équipements pour la petite enfance d’intérêt communautaire » :

      - sont déclarés d’intérêt communautaire

o       la structure multi-accueil d’Evrecy pour les enfants de moins de 6 ans

o       la structure multi-accueil de Maltot pour les enfants de moins de 6 ans

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.

 

 

COMPETENCE POUR L’ASSOCIATION « LE DIT DE L’EAU »

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que lors de la réunion du 26 novembre 2009, le conseil communautaire a décidé de prendre une compétence concernant l’Association « Le Dit de l’Eau ».

 

Il appartient maintenant à chaque commune de délibérer sur ce transfert de compétence.

Aussi, il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le transfert à la Communauté de Communes Evrecy Orne-Odon de la compétence suivante :

 

« Construction, entretien et fonctionnement d’équipements  culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement élémentaire et préélémentaire » :

     - est déclarée d’intérêt communautaire 

o       la manifestation annuelle organisée sur le territoire de la Communauté de Communes par l’Association « Le Dit de l’Eau » et intitulée « le festival de l’eau ». 

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.

 

 

QUESTIONS DIVERSES


1.      Agent recenseur :

Une indemnité forfaitaire ayant été attribuée par l’INSEE pour la commune, Monsieur le Maire propose de fixer la rémunération de l’agent recenseur à 600 € bruts

 

Après en avoir délibéré, le conseil approuve à l’unanimité cette proposition.

 

 2.      Courrier du Conseil Général, Agence Routière Départementale de CAEN

Monsieur le Maire informe et lit le courrier émanant de l’Agence Routière, dans le cadre de la préparation du programme de travaux de voirie de l’année 2010.

Monsieur le Maire préconise la réfection de la départementale 214, rue du Château qui est en très mauvais état plutôt que la rue d’Arry. Le Syndicat du Val d’Odon ayant prévu courant 2010 de changer la conduite d’eau.


3.
     
Association AMAPROSE :

Monsieur le Maire indique que Dominique BOISJOLY,  comédien et habitant de BOUGY, a sollicité le prêt d’un local communal pour permettre à la troupe de répéter ses spectacles.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, dans un premier temps, de prêter la salle polyvalente une fois par mois, le mardi soir, le mercredi ou le jeudi, en dehors des périodes de chauffage. En outre, le conseil lui propose le local jeunes une fois par semaine le lundi ou le mardi soir à partir de 18 h 00, après les cours de soutien scolaire, le chauffage restant allumé.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.

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Conseil Municipal du 12 janvier 2010

Publié le par L'equipe municipale

Le conseil municipal se réunira le 12 Janvier 2010 à 20h30 en mairie pour répondre à l'ordre du jour suivant :
     - Rapport annuel du S.I.A.E.P du Val d'Odon 2008
     - Rapport annuel du SIVU DU HARD 2008
     - Compétence liée à la petite enfance
     - Compétence de l'association Le Dit de L'eau
     - Questions diverses

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Album - Bougy-sous-la-neige

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Album - Bougy-sous-la-neige
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Le gouter de nos ainés

Publié le par L'equipe municipale

Spectacle-Gouter-des-anciens.JPGCe samedi, les ainés de notre village se sont réunis autour d'un gouter pour fêter la fin d'année. Un spectacle de danse tribale a animé une partie de l'après-midi. Chacun et chacune s'est vu offrir un colis  par Monsieur le Maire.

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Compte rendu du conseil municipal 13 octobre 2009

Publié le par L'equipe municipale

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY


Séance du MARDI 13 OCTOBRE 2009

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          9

Votants           9

 

 

L’an deux mil neuf, le treize octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle,  LEVAVASSEUR Sabrina, VINCENT Véronique, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ, SABOT Michel et THAFLET Patrick.

                       

Secrétaire : Mme Sabrina LEVAVASSEUR a été désignée secrétaire de séance.

 

 

CONVENTION ATESAT

Monsieur le Maire informe que la mission ATESAT est conclue pour 3 ans et arrive à son terme au 31 décembre 2009. Il convient, en conséquence, de retourner les documents adressés par la D.D.E.A. pour permettre le renouvellement de la convention par la commune de BOUGY.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de reconduire cette convention et de conserver le forfait de base qui passe de 107 € à 110.32 € à compter du 1er janvier 2010.

 

 

TRAVAUX DE VOIRIE RUE DE LA PLAINE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a rencontré M. KATZ, de l’Agence Départementale d’Eterville concernant les travaux en cours. Il s’avère nécessaire, vu le profil de la route à certains endroits, de changer les bordures sur 64 mètres.

 

Les travaux devant être effectués en urgence, Monsieur BOUCHARD, Maire de Gavrus, a recommandé la S.A.R.L. François HOUDAYER de Hamars qui travaille actuellement dans sa commune.

 

Après avoir pris contact avec M. HOUDAYER, ce dernier nous a présenté un devis d’un montant T.T.C. de 3 860 €.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette proposition. 

 

 

DECISION MODIFICATIVE

POUR TRAVAUX RUE DE LA PLAINE

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants sur le budget de l’exercice.

 

COMPTES DEPENSES

 

 

 


Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

21

2128

ONA

 

AUTRES AGENCEM. ET AMENAG. DE TERRAINS

2000.00

21

21318

ONA

 

AUTRES BATIMENTS PUBLICS

3000.00

022

022

 

 

DEPENSES IMPREVUES

1000.00

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

COMPTES RECETTES

 

 

Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

23

2315

ONA

 

INSTAL., MAT. ET OUTILLAGE TECHNIQUES

6000.00

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

BULLETIN MUNICIPAL

Le conseil municipal propose des encarts publicitaires pour le financement de la publication du bulletin.

 

Plusieurs prix ont été fixés :

- 1/8ème de page     :   50 €

- ¼ de page           :   70 €

- ½ de page           : 100 €

- 1 page entière      : 200 €

 

L’équipe municipale va contacter les entreprises locales intéressées qui établiront leur chèque à l’ordre du Trésor Public.

 

Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

 

NOUVEAU DELEGUE TITULAIRE DU SIVU DU HARD

Madame GOSSELIN Catherine, élue aux dernières élections en 2008 en sa qualité de titulaire, n’assiste à aucune réunion du SIVU DU HARD.

 

Monsieur le Maire propose de nommer un nouveau titulaire.

 

- Monsieur THAFLET Patrick, suppléant, est élu titulaire à l’unanimité ;

- Monsieur HEDIER Georges propose sa candidature en qualité de suppléant. Il est élu à l’unanimité.

 

DEMANDE DE SUBVENTION

DU COLLEGE PAUL VERLAINE à EVRECY

 

Monsieur le Maire fait part du courrier reçu du principal du collège.

 

Le collège d’Evrecy prépare actuellement une exposition qui sera la rétrospective des 65 expositions d’art contemporain qui ont eu lieu dans cet établissement depuis 1993.  A l’occasion de cet événement, le collège édite un catalogue de 96 pages (tiré à 400 exemplaires et entièrement financé par le collège) vendu 5 € pièce.

Il nous est demandé à cet effet une subvention exceptionnelle sous la forme d’achat ferme d’un certain nombre de ce catalogue.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’en acheter 10 exemplaires.

 

 

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2010

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un recensement de la population aura lieu du 21 janvier 2010 au 21 février 2010.

 

Madame Véronique COLLET sera le coordonnateur communal et sera l’interlocuteur de l’INSEE pendant la campagne de recensement.

 

Un agent recenseur a été recruté. Il s’agit de Monsieur Valentin MARCY, étudiant à l’I.U.T. de CAEN et demeurant dans la commune.

 

 

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un plan communal de sauvegarde doit être mis en place dans la commune et qu’il est impératif de désigner un responsable risque.

 

Après en avoir délibéré, Monsieur Loïc     BOSCOT propose sa candidature.

 

Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

 

 

CONTRAT DE TRAVAIL

DE l’ADJOINT ADMINISTRATIF 1ère CLASSE

Monsieur le Maire indique qu’en vertu :

 

- des dispositions de la loi du 26 juillet 2005

- et de la délibération du conseil municipal du 15 mars 1999 ayant créé le poste d’adjoint administratif,

 

son contrat à durée déterminée, renouvelé d’année en année depuis 6 ans, se transformera en contrat à durée indéterminée à compter du 1er décembre 2009.

 

Monsieur le Maire faisant part de sa satisfaction quant à son travail, il propose de porter sa rémunération mensuelle sur la base de l’indice brut 347, indice majoré 325, pour une durée hebdomadaire de 16/35èmes.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette proposition.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

1.      Monsieur Michel SABOT demande de changer la boîte aux lettres de la mairie avec une ouverture frontale. Le nécessaire sera fait.

 

2.      Madame Sabrina LEVAVASSEUR fait remarquer qu’il y a de plus en plus de déjections des chiens sur les trottoirs. Une information sur ce sujet sera mise dans le bulletin.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                         

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Conseil Municipal du 13 Octobre 2009

Publié le par L'equipe municipale

Le conseil municipal se réunira le 13 Octobre 2009 à 20h30 en mairie pour répondre à l'ordre du jour suivant :
     - Convention ATESAT
     - Travaux rue de la Plaine
     - Décision modificative du budget (virement chapitre 21 au Ch. 23)
     - Bulletin municipal
     - Nouveau délégué titulaire au SIVU du HARD
     - Demande de subvention du Collège Paul Verlaine d'Evrecy
     - Recensement 2010
     - Plan communal de sauvegarde
     - Contrat de travail de la secrétaire
     - Questions diverses

 

 

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Compte Rendu du conseil municipal du 7 juillet 2009

Publié le par L'equipe municipale

 Etaient présents : Mr HEDIER Georges, Mmes MAUGEAIS Michèle, COLLET Véronique, LEVAVASSEUR Sabrina, VINCENT Véronique, MM. THAFLET Patrick, SABOT Michel.

 

Absent excusés :        - M. Stéphane LEBOSSÉ  a donné pouvoir

  à Mme Véronique VINCENT

 

                                   - et M. Loïc BOSCOT a donné pouvoir à M. Georges HEDIER

 

Absente :                    - Mme Catherine GOSSELIN

                                              

Secrétaire :                - M. Patrick THAFLET a été désigné secrétaire de séance.

 

TRAVAUX RUE DE LA PLAINE

 

Monsieur le Maire informe que l’Agence Routière Départementale de Caen à ETERVILLE va refaire l’enrobé de la rue de la Plaine (D 174). Après examen des devis, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité les travaux supplémentaires.

 

Une décision modificative du budget sera faite pour transfert de fonds du fonctionnement en investissement et permettre ainsi le paiement des travaux non prévus en début d’année 2010. Le compte 6226, Chapitre 11, sera débité de 3 600.00 € pour alimenter le compte 2315.


QUESTIONS DIVERSES

 

1.      Rapport de l’Association « Patrimoine Cultuel et Art Sacré dans le Calvados :

Monsieur le Maire lit le rapport de l’Association suite à sa visite récente à l’église de BOUGY. Après en avoir discuté, le Conseil Municipal se réunira à l’église pour étudier les priorités.

 

2.      Réserve d’eau :

Madame MAUGEAIS demande de prévenir le Syndicat d’Eau (S.I.A.E.P) pour leur indiquer que l’arbre situé sur la réserve d’eau prend de plus en plus d’ampleur.

 

3.      Gymnase de FONTAINE-ETOUPEFOUR :

Madame MAUGEAIS nous fait part que l’inauguration du gymnase aura lieu le 31 octobre 2009 avec portes ouvertes à partir de 14 H 00.

 

 

 

Monsieur le Maire lève la séance à 21 H 30.

 

 

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Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges

Publié le

Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
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Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges

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Une sortie sur le lac de Rabodanges sous le soleil

Publié le par L'equipe municipale

Ce dimanche 28 juin , le CCAS a proposé une sortie à Rabodanges. Les 30 personnes présentes ont pû profiter de la croisière sur l'Orne sous un beau soleil et partager un goûter sur l'eau.

Album photos

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Compte Rendu du conseil municipal du 26 mai 2009

Publié le par L'equipe municipale

Etaient présents : Mr HEDIER Georges, Mmes MAUGEAIS Michèle, COLLET Véronique, LEVAVASSEUR Sabrina, VINCENT Véronique, MM. BOSCOT Loïc, THAFLET Patrick, LEBOSSÉ Stéphane, SABOT Michel.

 

Absente : Mme GOSSELIN Catherine

 

Secrétaire : Mme Michèle MAUGEAIS a été désignée secrétaire de séance.

 

MODIFICATION ARTICLE 5 DES STATUTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

EVRECY-ORNE-ODON

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 22 janvier 2009, le conseil communautaire a modifié l’article 5 des statuts de la communauté de communes.

 

Aussi, le conseil municipal doit maintenant se prononcer sur cette modification afin que l’article 5 soit rédigé comme suit :

 

« Le conseil communautaire désigne le bureau de la communauté de communes composé :

 

            - du président,

            - d’un ou plusieurs vice-président(s). Le nombre de vice-présidents est librement déterminé par l’organe délibérant, sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif de celui-ci.

 

Le président et le bureau peuvent recevoir délégation d’une partie des attributions de l’organe délibérant dans les conditions fixées par l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales ».

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette modification.




MODIFICATION DES STATUTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

EVRECY-ORNE-ODON

ELARGISSEMENT DE LA COMPETENCE CONCERNANT L’ODON

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 22 janvier 2009, le conseil communautaire s’est prononcé sur l’élargissement de la compétence concernant l’Odon.

 

Aussi, il est proposé de modifier le libellé de la compétence actuelle de la manière suivante :

 

« La communauté de communes est compétente pour les études, les travaux d’aménagement, de restauration et d’entretien des berges, des plantations, de la faune et de la flore des rivières de la Guigne, de l’Odon ainsi que pour les études sur le bassin versant de l’Odon, à l’exclusion des opérations particulières spécifiques de lutte contre les inondations qui restent d’intérêt communal.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette modification.


MODIFICATION DES STATUTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

EVRECY-ORNE-ODON

PRISE DE COMPETENCE CONCERNANT LA REALISATION D’UN PLAN

D’ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS

AINSI QUE D’UN DIAGNOSTIC D’ACCESSIBILITE

DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC     (ERP)

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 22 janvier 2009, le conseil communautaire a approuvé le transfert de la compétence : « Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics ainsi que du diagnostic d’accessibilité des ERP (établissements recevant du public) existants, propriétés des communes ou de la communauté de communes ».

 

Il est précisé que la compétence de la communauté de communes sera limitée au recrutement du bureau d’études, lequel travaillera ensuite avec chaque commune pour l’établissement des documents prévus.

 

Aussi, il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le transfert à la communauté de communes de la compétence suivante :

« Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics ainsi que du diagnostic d’accessibilité des ERP (établissements recevant du public) existants propriétés des communes ou de la communauté de communes.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette modification.

 

CHOIX DES DIFFERENTS DEVIS

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal des différents devis reçus pour les travaux de voirie.

 

Après avoir délibéré, l’Entreprise MASTELLOTO a été retenue à l’unanimité.

 

Les deux arbres sur la place seront changés ainsi que les panneaux de signalisation.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

1.      Délégué Odon-Cote 112

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité pour l’Association Odon-Cote 112 de désigner au sein de chaque commune sympathisante, un délégué qui sera l’interface avec l’association.

 

Madame Michèle MAUGEAIS a été désignée à l’unanimité.

 

2.      Recensement de la population

Monsieur le Maire informe qu’un recensement de la population aura lieu en 2010, entre le 21 janvier et le 20 février. Madame Véronique COLLET sera la coordinatrice. L’ensemble du conseil municipal propose de recruter un ou une jeune majeur(e) de Bougy comme agent recenseur.

 

3.      Travaux sur la place de l’église

Monsieur le Maire demande au conseil municipal, avant de faire les travaux, s’il faut garder les deux arbres. Après en avoir délibéré et voté, 5 voix pour et 4 contre, les arbres seront conservés.

A l’unanimité, le poteau et les pancartes de signalisation seront changées avant les travaux de la place.

 

4.      Programme de distribution de fruits dans les écoles

Monsieur le Maire informe qu’une semaine par mois, un fruit sera distribué à la récréation à chaque enfant des écoles maternelles et élémentaires.

 

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Conseil Municipal du 26 Mai 2009

Publié le par L'equipe municipale



Le conseil municipal se réunira le 26 mai 2009 à 20h45 en mairie pour répondre à l'ordre du jour suivant :

 

  • Modification de l'article 5 des statuts d'EVRECY-ORNE-ODON
  • Elargissement de la compétence concernant l'Odon 
  • Prise de compétence pour la réalisation d'un plan d'accessibilité de la voirie et des espaces publics.
  • Choix des différents devis 
  • Bureau des élections du 7 juin 2009 
  • Questions diverses 

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Passeport Biométrique

Publié le par L'equipe municipale

A partir d'aujourd'hui, il ne sera plus possible d'effectuer sa demande de passeport dans notre mairie.  Seules 23 communes ont été selectionnées dans notre département pour l'obtention de votre passeport.

Aunay sur Odon, Balleroy, Bayeux, Caen, Colombelles, Condé sur Noireau, Dives sur Mer, Douvres la Délivrande, Evrecy, Falaise, Herouville Saint Clair, Ifs, Lisieux, Livarot, Mezidon Canon, Ouistreham, Pont l'Evêque, Thury Harcourt, Tilly sur Seulles, Trévières, Trouville sur Mer, Verson, Vire.

La mairie la plus proche de chez nous est Evrecy pour effectuer vos démarches

Attention : Il est nécessaire de prendre rendez-vous auprès de la Mairie d'Evrecy.

Publié dans Vie pratique

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