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Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges

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Album - CCAS-Sortie Lac de Rabodanges
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Publié dans Vie locale

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Une sortie sur le lac de Rabodanges sous le soleil

Publié le par L'equipe municipale

Ce dimanche 28 juin , le CCAS a proposé une sortie à Rabodanges. Les 30 personnes présentes ont pû profiter de la croisière sur l'Orne sous un beau soleil et partager un goûter sur l'eau.

Album photos

Publié dans Vie locale

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Compte Rendu du conseil municipal du 26 mai 2009

Publié le par L'equipe municipale

Etaient présents : Mr HEDIER Georges, Mmes MAUGEAIS Michèle, COLLET Véronique, LEVAVASSEUR Sabrina, VINCENT Véronique, MM. BOSCOT Loïc, THAFLET Patrick, LEBOSSÉ Stéphane, SABOT Michel.

 

Absente : Mme GOSSELIN Catherine

 

Secrétaire : Mme Michèle MAUGEAIS a été désignée secrétaire de séance.

 

MODIFICATION ARTICLE 5 DES STATUTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

EVRECY-ORNE-ODON

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 22 janvier 2009, le conseil communautaire a modifié l’article 5 des statuts de la communauté de communes.

 

Aussi, le conseil municipal doit maintenant se prononcer sur cette modification afin que l’article 5 soit rédigé comme suit :

 

« Le conseil communautaire désigne le bureau de la communauté de communes composé :

 

            - du président,

            - d’un ou plusieurs vice-président(s). Le nombre de vice-présidents est librement déterminé par l’organe délibérant, sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif de celui-ci.

 

Le président et le bureau peuvent recevoir délégation d’une partie des attributions de l’organe délibérant dans les conditions fixées par l’article L 5211-10 du code général des collectivités territoriales ».

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette modification.




MODIFICATION DES STATUTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

EVRECY-ORNE-ODON

ELARGISSEMENT DE LA COMPETENCE CONCERNANT L’ODON

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 22 janvier 2009, le conseil communautaire s’est prononcé sur l’élargissement de la compétence concernant l’Odon.

 

Aussi, il est proposé de modifier le libellé de la compétence actuelle de la manière suivante :

 

« La communauté de communes est compétente pour les études, les travaux d’aménagement, de restauration et d’entretien des berges, des plantations, de la faune et de la flore des rivières de la Guigne, de l’Odon ainsi que pour les études sur le bassin versant de l’Odon, à l’exclusion des opérations particulières spécifiques de lutte contre les inondations qui restent d’intérêt communal.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette modification.


MODIFICATION DES STATUTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

EVRECY-ORNE-ODON

PRISE DE COMPETENCE CONCERNANT LA REALISATION D’UN PLAN

D’ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS

AINSI QUE D’UN DIAGNOSTIC D’ACCESSIBILITE

DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC     (ERP)

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 22 janvier 2009, le conseil communautaire a approuvé le transfert de la compétence : « Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics ainsi que du diagnostic d’accessibilité des ERP (établissements recevant du public) existants, propriétés des communes ou de la communauté de communes ».

 

Il est précisé que la compétence de la communauté de communes sera limitée au recrutement du bureau d’études, lequel travaillera ensuite avec chaque commune pour l’établissement des documents prévus.

 

Aussi, il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le transfert à la communauté de communes de la compétence suivante :

« Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics ainsi que du diagnostic d’accessibilité des ERP (établissements recevant du public) existants propriétés des communes ou de la communauté de communes.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette modification.

 

CHOIX DES DIFFERENTS DEVIS

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal des différents devis reçus pour les travaux de voirie.

 

Après avoir délibéré, l’Entreprise MASTELLOTO a été retenue à l’unanimité.

 

Les deux arbres sur la place seront changés ainsi que les panneaux de signalisation.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

1.      Délégué Odon-Cote 112

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité pour l’Association Odon-Cote 112 de désigner au sein de chaque commune sympathisante, un délégué qui sera l’interface avec l’association.

 

Madame Michèle MAUGEAIS a été désignée à l’unanimité.

 

2.      Recensement de la population

Monsieur le Maire informe qu’un recensement de la population aura lieu en 2010, entre le 21 janvier et le 20 février. Madame Véronique COLLET sera la coordinatrice. L’ensemble du conseil municipal propose de recruter un ou une jeune majeur(e) de Bougy comme agent recenseur.

 

3.      Travaux sur la place de l’église

Monsieur le Maire demande au conseil municipal, avant de faire les travaux, s’il faut garder les deux arbres. Après en avoir délibéré et voté, 5 voix pour et 4 contre, les arbres seront conservés.

A l’unanimité, le poteau et les pancartes de signalisation seront changées avant les travaux de la place.

 

4.      Programme de distribution de fruits dans les écoles

Monsieur le Maire informe qu’une semaine par mois, un fruit sera distribué à la récréation à chaque enfant des écoles maternelles et élémentaires.

 

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