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16 articles avec info.administratives

RECENSEMENT MILITAIRE

RECENSEMENT MILITAIRE

RECENSEMENT MILITAIRE

IMPORTANT : les jeunes nés en avril, mai ou juin 2001 doivent venir se faire recenser en mairie au plus tard en juillet 2017. Pour cela, il faut se munir des pièces suivantes : - pièce d'identité ; justificatif de domicile ; livret de famille La présence...

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ETABLISSEMENT CARTES IDENTITE

ETABLISSEMENT CARTES IDENTITE

ETABLISSEMENT CARTES IDENTITE

A compter du 2 MARS 2017 , les demandes de carte d'identité devront se faire auprès de communes équipées de station biométrique (celles qui établissent les passeports biométriques). Les CERFA peuvent toujours être retirés en mairie mais devront être déposés...

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URBANISME

URBANISME

URBANISME

Le décret n° 2016-1738 du 14 décembre 2016 relatif aux dispenses de recours à un architecte, en matière d'urbanisme est paru. Le seuil au-delà duquel le recours à un architecte pour une construction est abaissé à 150 m² à l'exception des constructions...

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HORAIRES FIN ANNEE 2016

HORAIRES FIN ANNEE 2016

HORAIRES FIN ANNEE 2016

La mairie de BOUGY est fermée le lundi 26 décembre et le jeudi 29 décembre 2016. Elle est ouverte EXCEPTIONNELLEMENT le samedi 31 décembre de 12 h à 13 h pour inscription sur liste électorale. Pour tout renseignement, composer le 07 50 98 89 93 La mairie...

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RENOUVELLEMENT CARTE IDENTITE

RENOUVELLEMENT CARTE IDENTITE

RENOUVELLEMENT CARTE IDENTITE

Les cartes d'identité délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013 restent valides 5 ans de plus (pour une personne majeure) Face aux difficultés rencontrées par les personnes qui se déplacent à l'étranger avec une carte dont la validité faciale...

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CARTE D'IDENTITE

CARTE D'IDENTITE

CARTE D'IDENTITE

En raison d'un afflux de demandes de carte d'identité au second trimestre, la préfecture vous informe que le délai pour l'obtention est de deux mois. PENSEZ Y pour ne pas être en défaut si vous envisagez un déplacement hors de France. RAPPEL : si votre...

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ELECTIONS REGIONALES

ELECTIONS REGIONALES

ELECTIONS REGIONALES

Le décret de convocation des électeurs aux élections régionales est paru : Les collèges électoraux sont convoqués le 6 décembre 2015 pour procéder à l'élections des conseillers régionaux. Le scrutin est ouvert de 8 heures à 18 heures. Un second tour,...

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ECOLE DE MUSIQUE ORNE ODON

ECOLE DE MUSIQUE ORNE ODON

ECOLE DE MUSIQUE ORNE ODON

NOUVEAU Jardin musical pour les enfants à partir de 4 ans (moyenne section de maternelle) Et toujours : Eveil musical à partir de 5 ans TARIFS pour l’année Communauté de communes Hors C de communes Jardin musical cours de 1/2h 120€ 180€ Eveil musical...

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GUICHET TÉLÉ SERVICE DE L'APA

GUICHET TÉLÉ SERVICE DE L'APA

GUICHET TÉLÉ SERVICE DE L'APA

Il est désormais possible de contacter une assistante fonctionnelle pour s'informer sur les dispositifs adaptés (Allocation Personnalisée à l'Autonomie - APA) et être accompagné dans la constitution du dossier. Cette personne est joignable de 10 h à 12...

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RECENSEMENT MILITAIRE

RECENSEMENT MILITAIRE

RECENSEMENT MILITAIRE

UN rappel : Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3e mois suivant. Après avoir procédé au recensement, il est obligatoire d'accomplir une Journée Défense et Citoyenneté,...

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CARTES D'IDENTITE

CARTES D'IDENTITE

CARTES D'IDENTITE

Pour information : La Préfecture rappelle les normes quant aux photos d'identité. La photo doit être récente (moins de 6 mois) et répondre aux règles suivantes : photo = 35 * 45 mm visage = du bas du menton au sommet du crâne (hors chevelure) de 32 à...

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RECENSEMENT MILITAIRE

RECENSEMENT MILITAIRE

RECENSEMENT MILITAIRE

N'oubliez pas ! le recensement a lieu lorsque vous avez16 ans - cette année, les jeunes nés en 1997 sont concernés - ils doivent venir en mairie s'inscrire munis de : - livret de famille - justificatif de domicile - carte d'identité. A l'issue de cette...

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SORTIE DE TERRITOIRE

SORTIE DE TERRITOIRE

SORTIE DE TERRITOIRE

INFORMATION IMPORTANTE : Suite à une circulaire interministérielle du 20 novembre 2012 qui vient d'être rendue publique, la délivrance des autorisations de sortie de territoire est désormais INUTILE . La mairie informe les administrés qu'elle ne délivrera...

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ATLAS DES PATRIMOINES

ATLAS DES PATRIMOINES

ATLAS DES PATRIMOINES

Cet espace, mis en place par le ministère de la culture et de la communication, permet aux internautes de localiser et d'accéder gratuitement aux informations géographiques patrimoniales. Cette plate-forme cartographique rend accessibles et visibles les...

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