Compte rendu du conseil municipal 12 janvier 2010

Publié le par L'equipe municipale

Séance du MARDI 12 JANVIER 2010

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          7

Votants           7

 

 

L’an deux mil neuf, le treize octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, LEVAVASSEUR Sabrina, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ (arrivé à 21 H 15), SABOT Michel et THAFLET Patrick.

 

Absents excusés : Mme Véronique VINCENT, Mme Michèle MAUGEAIS

                       

Secrétaire : Mme Sabrina LEVAVASSEUR a été désignée secrétaire de séance.

 

 

RAPPORT ANNUEL 2008 DU S.I.A.E.P.

 

Monsieur Loïc BOSCOT, Vice-président du Syndicat d’Eau du Val d’Odon, présente aux membres du conseil municipal le rapport annuel.

 

Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIAEP à l’unanimité.

 

 

RAPPORT ANNUEL 2008 DU SIVU DU HARD

 

Monsieur Michel SABOT, Membre titulaire du Sivu du Hard, présente aux membres du conseil municipal le rapport annuel.

 

Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIVU DU HARD à l’unanimité.

 

 

COMPETENCE LIEE A LA PETITE ENFANCE

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que lors de la réunion du 22 octobre 2009, le conseil communautaire a décidé de prendre une compétence liée à la petite enfance.

 

Il appartient maintenant à chaque commune de délibérer sur ce transfert de compétence.

Aussi, il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le transfert à la Communauté de Communes Evrecy Orne-Odon de la compétence suivante :

 

« Etude, construction, aménagement, entretien et fonctionnement d’équipements pour la petite enfance d’intérêt communautaire » :

      - sont déclarés d’intérêt communautaire

o       la structure multi-accueil d’Evrecy pour les enfants de moins de 6 ans

o       la structure multi-accueil de Maltot pour les enfants de moins de 6 ans

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.

 

 

COMPETENCE POUR L’ASSOCIATION « LE DIT DE L’EAU »

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que lors de la réunion du 26 novembre 2009, le conseil communautaire a décidé de prendre une compétence concernant l’Association « Le Dit de l’Eau ».

 

Il appartient maintenant à chaque commune de délibérer sur ce transfert de compétence.

Aussi, il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur le transfert à la Communauté de Communes Evrecy Orne-Odon de la compétence suivante :

 

« Construction, entretien et fonctionnement d’équipements  culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement élémentaire et préélémentaire » :

     - est déclarée d’intérêt communautaire 

o       la manifestation annuelle organisée sur le territoire de la Communauté de Communes par l’Association « Le Dit de l’Eau » et intitulée « le festival de l’eau ». 

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité.

 

 

QUESTIONS DIVERSES


1.      Agent recenseur :

Une indemnité forfaitaire ayant été attribuée par l’INSEE pour la commune, Monsieur le Maire propose de fixer la rémunération de l’agent recenseur à 600 € bruts

 

Après en avoir délibéré, le conseil approuve à l’unanimité cette proposition.

 

 2.      Courrier du Conseil Général, Agence Routière Départementale de CAEN

Monsieur le Maire informe et lit le courrier émanant de l’Agence Routière, dans le cadre de la préparation du programme de travaux de voirie de l’année 2010.

Monsieur le Maire préconise la réfection de la départementale 214, rue du Château qui est en très mauvais état plutôt que la rue d’Arry. Le Syndicat du Val d’Odon ayant prévu courant 2010 de changer la conduite d’eau.


3.
     
Association AMAPROSE :

Monsieur le Maire indique que Dominique BOISJOLY,  comédien et habitant de BOUGY, a sollicité le prêt d’un local communal pour permettre à la troupe de répéter ses spectacles.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, dans un premier temps, de prêter la salle polyvalente une fois par mois, le mardi soir, le mercredi ou le jeudi, en dehors des périodes de chauffage. En outre, le conseil lui propose le local jeunes une fois par semaine le lundi ou le mardi soir à partir de 18 h 00, après les cours de soutien scolaire, le chauffage restant allumé.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.

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