COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 14 DECEMBRE 2017
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compte rendu du conseil municipal
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CONSEIL DU 29 JUIN 2017
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Veuillez trouver ci-dessus le compte rendu du dernier conseil municipal du 29 juin 2017. Bonne lecture le secrétariat
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COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
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Veuillez trouver ci-dessous le compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2013
CONSEIL MUNICIPAL
Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu du dernier conseil municipal.
CR du Conseil du 27-03-2013
Vous trouverez ici le compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2013.
Compte-rendu des réunions
Conseil Municipal Séance du 03 février 2009 Séance du 26 mai 2009 Séance du 07 juillet 2009 Séance du 13 Octobre 2009 Séance du 12 janvier 2010 Séance du 31 mars 2010 Séance du 08 juin 2010 Séance du 07 septembre 2010 Séance du 22 novembre 2010 Séance...
compte-rendu du conseil municipal du 12 novembre 2012
vous trouverez le compte-rendu du dernier conseil municipal du 12 novembre ici
Compte rendu du conseil municipal du 25 juin 2012
Nombre de conseillers En exercice 8 Présents 8 Votants 8 L’an deux mil douze, le vingt cinq juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER,...
Compte rendu du conseil municipal du 27 février 2012
Séance du LUNDI 27 février 2012 Nombre de conseillers En exercice 8 Présents 8 Votants 8 L’an deux mil douze, le vingt-sept février, à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence...
Compte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2011
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY ___________________ Séance du LUNDI 12 DECEMBRE 2011 Nombre de conseillers En exercice 8 Présents 7 Votants 8 L’an deux mil onze, le douze décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué...
Compte rendu du conseil municipal du 26 juillet 2011
Séance du MARDI 26 JUILLET 2011 Nombre de conseillers En exercice 8 Présents 7 Votants 8 L’an deux mil onze, le vingt six juillet à vingt heures trente cinq, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la...
Compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2011
Le conseil municipal s'est réuni en date du 14 juin 2011, vous trouverez le compte-rendu sur le lien suivant : ICI
Compte rendu du conseil municipal du 15 mars 2011
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY Séance du MARDI 15 MARS 2011 Nombre de conseillers En exercice 9 Présents 6 Votants 9 L’an deux mil onze, le quinze mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie,...
Compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2010
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY Séance du LUNDI 22 NOVEMBRE 2010 Nombre de conseillers En exercice 9 Présents 7 Votants 8 L’an deux mil dix, le vingt deux novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni...
Compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2010
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY Séance du MARDI 7 SEPTEMBRE 2010 Nombre de conseillers En exercice 9 Présents 8 Votants 9 L’an deux mil dix, le sept septembre à vingt heures trente cinq, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni...
Compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2010
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY Séance du MARDI 8 JUIN 2010 Nombre de conseillers En exercice 9 Présents 8 Votants 9 L’an deux mil dix, le huit juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en...
Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2010
Commune de BOUGY COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY ___________________ Séance du MERCREDI 31 MARS 2010 Nombre de conseillers En exercice 9 Présents 8 Votants 9 L’an deux mil dix, le trente et un mars à dix huit heures, le Conseil Municipal légalement...
Compte rendu du conseil municipal 12 janvier 2010
Séance du MARDI 12 JANVIER 2010 Nombre de conseillers En exercice 9 Présents 7 Votants 7 L’an deux mil neuf, le treize octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence...