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Compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2011

Publié le par L'equipe municipale

Le conseil municipal s'est réuni en date du 14 juin 2011, vous trouverez le compte-rendu sur le lien suivant : ICI

 

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ameli.fr L'Assurance Maladie en ligne

Publié le par CPAM Caen

logo_ameli.gifLa Caisse Nationale d'Assurance Maladie a mis à votre disposition un site internet "Compte AMELI". Vous trouverez sur le lien suivant : Dépliant Compte AMELI,  les principales informations pour vous aider à utiliser ce site.

Message de la CPAM de Caen

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Fiche Qualité de l'eau

Publié le par L'equipe municipale

fuite-robinetNous avons mis en place, il y a quelques temps déjà, une fiche sur la qualité de l'eau distribuée dans notre village.

Cette fiche est disponible sous ce lien : Cliquez ici.

N'hésitez pas à l'utiliser dès que vous rencontrez un problème de qualité. Ceci permettra à l'équipe municipale de remonter un maximum d'informations auprès du syndicat de l'eau et ainsi mettre en oeuvre les actions nécessaires à l'amélioration de la qualité de notre eau.

Merci de votre participation

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Pour l'aire de jeux : Merci

Publié le par L'equipe municipale

 

Remerciement-Jeux-copie-1.JPGJeux-Montage.JPG Le vendredi 1 avril, l'équipe municipale a rassemblé autour d’un verre de remerciement, les personnes ayant participé aux travaux d'installation de  l'aire de jeux destinés aux enfants de 3 à 12 ans, situé dans le lotissement rue la Douiterie.

En effet, le samedi 19 mars, une douzaine de personnes bien motivées, des pelles, une mini-pelle, une bétonnière, ... ont été nécessaires pour  cette installation.  Après une journée bien remplie, l’ensemble des jeux était en place. Il a été souligné aux parents présents lors de cette soirée que grâce à leur concours les enfants pourront désormais s’amuser à loisir dans cet espace qui leur est dédié.


Encore une fois merci beaucoup  pour votre aide.

 

Attention : L'accès et l'utilisation des jeux sont réservés aux enfants de 3 à 12 ans et restent sous la responsabilité des parents.

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Compte rendu du conseil municipal du 15 mars 2011

Publié le par L'equipe municipale

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY


 

  Séance du MARDI 15 MARS 2011

 

Nombre de conseillers

En exercice    9

Présents          6

Votants           9

 

 

L’an deux mil onze, le quinze mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. Georges HÉDIER – Mme Michèle MAUGEAIS – Mme Véronique COLLET – M. Stéphane LEBOSSÉ – M. Michel SABOT – M. Patrick THAFLET.

Absents excusés : Mme Véronique VINCENT-LALY donne pouvoir à M. Stéphane LEBOSSÉ, Madame Sabrina LEVAVASSEUR donne pouvoir à M. Georges HÉDIER, M. Loïc BOSCOT donne pouvoir à M. Michel SABOT.

Secrétaire de séance : Mme Véronique COLLET.

 

 

RAPPORT ANNUEL 2009 DU S.I.A.E.P  (Délibération n° 1)

Monsieur le Maire présente le rapport du SIAEP 2009. Après avoir consulté le document, le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIAEP à l’unanimité.

Cependant, le conseil souhaiterait avoir le rapport en 2010 et non en 2011.

 

RAPPORT ANNUEL 2009 DU SIVU DU HARD (Délibération n° 2)

Monsieur Stéphane LEBOSSÉ présente le rapport du SIVU DU HARD 2009. Après avoir consulté le document, Mme Véronique COLLET fait remarquer que les factures spécimens sont identiques à celles mentionnées dans le rapport du S.I.A.E.P. Le conseil municipal en prend acte et voudrait bien avoir le rapport plus tôt et non 15 mois après son édition.

 

Le conseil municipal adopte le rapport annuel du SIAEP à l’unanimité.

 

DEVIS TRAVAUX INVESTISSEMENT 2011 (Délibération n° 3)

1.      Travaux de restructuration et réaménagement du cimetière communal

 

Après avoir consulté les différents devis et après réflexion, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de retenir celui de Mme Géraldine HILMER, Intervenant  funéraire à CAEN.

 

Il est décidé également de payer sa facture sur 2 ans et de lui demander un échelonnement concret.

 

2.      Travaux salle polyvalente (rénovation 2ème année)

 

Monsieur le Maire présente le devis de Monsieur Alain FONTAINE de Baron-sur-Odon. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de revoir ce devis pour avoir plus d’informations concernant son montant.

 

 

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR BUDGET 2011 (Délibération n° 4)

Monsieur le Maire rappelle les destinataires des subventions versées au budget 2010.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de reconduire toutes les subventions de 2010 sauf pour Familles Rurales d’Evrecy auxquelles il convient de rajouter 100 €, soit 400 € en 2011 au lieu de 300 € en 2010.

 

Le montant total des subventions s’élève donc à 1 830 € et sera inscrit au budget à l’article 65748.

A.D.M.R. à EVRECY

Familles Rurales à EVRECY

Association des Parents d’Elèves à BARON s/ ODON

FC2O

Union Nationale des Combattants

CAF – Gestion du FSL

Amicale Laïque EPGV à BARON s/ ODON

Ligue contre le cancer

Les Restos du Cœur

Association Odon cote 112

OCCE à BARON S/ ODON

Karaté Club de l’Odon

Assoc. Danse Moderne Tourville s/ Odon

Tennis Club Orne Odon

Association Récréation Bougéienne

Association Art Cultuel

 

50.00 €

400.00 €

100.00 €

50.00 €

50.00 €

25.00 €

50.00 €

30.00 €

150.00 €

50.00 €

525.00€

50.00 €

50.00 €

50.00 €

150.00 €

50.00 €

TOTAL =

1 830.00 €

 

QUESTIONS DIVERSES (Délibération n° 5)

Indemnité du prêtre pour le gardiennage de l’église communale

 

Monsieur le Maire indique que l’indemnité 2010 n’a pas été versée en l’absence d’information reçue de la Préfecture du Calvados.

 

Cependant, les services de la Préfecture nous ont indiqué qu’il est possible de la verser en même temps que celle de 2011.

 

Le prêtre ne résidant pas dans la commune, le plafond indemnitaire applicable s’élève à :

 

- 2010 : 118.96 €

- 2011 : 119.55 €

 

Soit au total : 238.51 € qui seront inscrits au budget 2011 à l’article 6282.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette décision.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30.      

 

 

 

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Aménagement de l'aire de jeux

Publié le par L'equipe municipale

echelle-horizontale-pour-aires-de-jeux.jpgLes beaux jours arrivant, les enfants sortent et il faut bien les occuper.
Nous vous informons donc que le Samedi 19 Mars, une aire de jeux en structure bois sera installée sur l'espace vert du lotissement Rue de la Douiterie.
Un temps de séchage d’une semaine est demandé avant leur utilisation.
Bien que les structures seront balisées, nous vous demandons donc d'informer vos enfants de ne pas les utiliser pendant cette période.

Nous vous remercions pour votre vigilance

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Fiche Qualité de l'eau

Publié le

Coupure-d-eau.jpgDans le cadre de l’amélioration de la qualité de l’eau pour notre commune, nous mettons en place une fiche de collecte des incidents sur le réseau. Pour cela, nous avons besoin de votre aide. Nous rapporterons les résultats lors des réunions avec le syndicat pour prendre les décisions qui s’imposent.

Nous vous remercions par avance de répondre précisément et de déposer cette fiche dans la boite aux lettres de la mairie.

L’équipe municipale

La fiche est téléchargeable

 

Vous pouvez répondre en ligne en cliquant 

 


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Coordonnées mairie

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Adresse postale
4 bis rue de la vallée
14210 Bougy


Téléphone et télécopie :
Tél :  02.31.80.48.70
Fax : 02.31.08.39.36

Mail (courriel) : bougy-village@wanadoo.fr

Les employés municipaux :

Secrétaire de Mairie                  Mme DEGUERPEL Sabine
                       
Employé de voirie Mr DELASALLE Bruno
Employée communale             Melle JOUANNE Nadège
Accompagnatrice du bus         Melle PAYSANT Nadège
   

 

Publié dans Accueil

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Le père Noël est passé dans nos rues

Publié le par L'equipe municipale

P1040539Dimanche, les enfants de la commune ont retrouvé le Père Noël dans les rues de notre village. Accompagné de son âne, il a pu distribuer des bonbons et des fruits. Tous, ce sont rejoints à la salle polyvalente pour fêter sa venue. Les enfants ont reçu des chocolats et ont chanté pour remercier le Père Noël.

 

Vous pouvez retrouver les photos dans les albums de ce site. Si vous désirez recevoir une photo particulière, utilisez la rubrique "Contact" en bas de cette page.

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Un goûter de Noël pour nos anciens

Publié le par L'equipe municipale

Repas des anciensSamedi dernier,  le CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) a offert un goûter à nos ainés. Ce moment a permis à tous de se retrouver autour d'une démonstration de danse Country organisée par l'association de sports et loisirs de Noyers-Missy. L'après-midi s'est terminé par la distribution des colis de Noël aux plus de 60 ans.

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Album - Le père noël de passage dans Bougy

Publié le

Album - Le père noël de passage dans Bougy
Album - Le père noël de passage dans Bougy
Album - Le père noël de passage dans Bougy
Album - Le père noël de passage dans Bougy
Album - Le père noël de passage dans Bougy
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Album - Le père noël de passage dans Bougy
Album - Le père noël de passage dans Bougy
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Album - Le père noël de passage dans Bougy
Album - Le père noël de passage dans Bougy
Album - Le père noël de passage dans Bougy
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Album - Le père noël de passage dans Bougy
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Album - Le père noël de passage dans Bougy

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Compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2010

Publié le par L'equipe municipale

 COMPTE-RENDU

  DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY 

 

Séance du LUNDI 22 NOVEMBRE 2010

Nombre de conseillers

En exercice    9

Présents          7

Votants           8

 

 

L’an deux mil dix, le vingt deux novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle, Sabrina LEVAVASSEUR et Véronique VINCENT-LALY, MM. Loïc BOSCOT et THAFLET Patrick.

 

Absent excusé : M. Stéphane LEBOSSÉ  (Pouvoir donné à Mme Véronique VINCENT-LALY)

 

Absent : M. Michel SABOT

                       

Secrétaire : M. Loïc BOSCOT a été désigné secrétaire de séance.


CONVENTION D’UTILISATION

DU SERVICE REMPLACEMENT ET MISSIONS TEMPORAIRES

DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLICQUE DU CALVADOS

 

Monsieur le Maire fait part de la proposition du Centre de Gestion de souscrire à l’extension  du service de remplacement et missions temporaires à l’ensemble des filières de la Fonction Publique Territoriale. Il en expose les principes et conditions qui prendront effet au 1er janvier 2011.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette souscription.

 


DESIGNATION DU CORRESPONDANT CRISE PAR ERDF

DANS LE CALVADOS

Monsieur le Maire informe le conseil municipal, à la demande d’ERDF Calvados, de la nécessité de désigner un correspondant CRISE dont l’objectif est de faciliter la gestion d’un événement climatique de grande ampleur (type tempête, inondation, neige, etc …).

 

Après en avoir délibéré, Monsieur le Maire propose sa candidature en tant que titulaire.

 

Monsieur Michel SABOT est désigné suppléant.

 

Le conseil adopte à l’unanimité cette décision.

 

POSTE GAZ

 

Monsieur le Maire indique qu’il a rencontré Monsieur REVELLAT de GRTGaz pour finaliser la nouvelle implantation du Poste Gaz situé à l’entrée de BOUGY sur la RD 174.

 

Monsieur le Maire, à l’aide des plans du P.L.U., informe le conseil municipal de la nouvelle implantation qui aura lieu en face de la clôture du premier pavillon récemment construit.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal demande :

 

-  que le nouveau  poste soit grillagé et planté d’une haie tout autour ;

 

- qu’il soit laissé 5 mètres tout autour du calvaire en vue de la construction du nouveau cimetière ;

 

- qu’il soit prévu un retrait pour deux places de parking.

 

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

 

TARIFS COMMUNAUX SALLE POLYVALENTE

 

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des voix, de porter les tarifs de la location de la Salle polyvalente comme suit :

 

Location (commune)

Location (hors commune)

- VIN d’HONNEUR

  de 9 h 00 à 19 h 00

 

- WEEK-END

 

- CAUTION

 

80.00 €

 

160.00 €

 

400.00 €

- VIN d’HONNEUR

  de 9 h 00 à 19 h 00

 

- WEEK-END

 

- CAUTION

 

130.00 €

 

260.00 €

 

400.00 €

       

 

 

- Nettoyage pris en charge par la Commune   : 61.00 €

- Electricité/Gaz le Kw                                  :   0.20 €

 

 

TARIFS COMMUNAUX

CONCESSIONS CIMETIERE

 

Monsieur le Maire rappelle la récente décision du Conseil Municipal de ne vendre désormais que des concessions trentenaires et cinquantenaires prévues pour deux personnes maximum. Il convient d’en fixer les nouveaux tarifs.

 

Après en avoir délibéré, il est décidé à l’unanimité des tarifs suivants :

 

- Trentenaires              :           100.00 €

- Cinquantenaires       :           150.00 €

 

QUESTIONS DIVERSES

Déchets verts communaux

Monsieur le Maire indique au Conseil que la Société GS COMPOST qui enlevait et transportait les déchets verts de la commune à la déchetterie, a cessé toute activité.

 

Monsieur le Maire propose donc, en remplacement, de faire appel à l’Entreprise FRANCOIS de MISSY pour effectuer ce travail.

 

Un devis nous sera adressé dans les plus brefs délais.

 

Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité à Monsieur le Maire pour régler cette dépense à laquelle on ne peut déroger.

 

Demande d’admission en non valeur

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une demande d’admission en non valeur lui a été transmise par le Trésorier. Cette demande porte sur une location de la salle polyvalente en 2008 pour un montant de 122 € non recouvrés.

 

Les crédits nécessaires ont été prévus au compte 654 « pertes sur créances irrécouvrables » au budget 2010.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité de prendre en non valeur la créance du titre n° 36/2008 pour un montant de 122 €. Un mandat de même montant sera établi.

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30. 

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Géographie (Vue aérienne, cadastre, ...)

Publié le

La municipalité de bougy s'étend sur une superficie totale de 303 hectares. Le point le plus élevé de la commune est à 117 mètres au dessus de la mer, et le point le plus bas à 50 m. Le coeur de la municipalité est à une altitude de 90 mètres.


Coordonnées GPS :
Longitude : -0.5166670 Latitude : 49.1166992

 

Cartes :

Données administratives :

Publié dans Vie pratique

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L'Odon

Publié le

Rivière d'une longueur de 50 km.  L'odon prend sa source à Ondefontaine dans le Calvados et se jette dans l'Orne près de Caen. 

 Sur Bougy, deux sociétés de pêche se partagent le parcours : La truite de Villers-Bocage et l'hameçon versonnais. Cette rivière est soumise à une réglementation de 1° catégorie.

Renseignements auprès des dépositaires de cartes de pêche.
.

Publié dans La commune

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Compte rendu du conseil municipal du 7 septembre 2010

Publié le par L'equipe municipale

 

COMPTE-RENDU

  DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY 

Séance du MARDI 7 SEPTEMBRE 2010

 

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          8

Votants           9

 

 

L’an deux mil dix, le sept septembre à vingt heures trente cinq, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle, Sabrina LEVAVASSEUR et Véronique VINCENT, MM. Loïc BOSCOT, SABOT Michel et THAFLET Patrick.

 

Absent excusé : M. Stéphane LEBOSSÉ  (Pouvoir donné à Mme Véronique VINCENT)

                       

Secrétaire : M. Michel SABOT a été désigné secrétaire de séance.

 

POSTE GAZ

 

Monsieur le Maire fait part de la récente demande de GRTGaz tenant à changer d’emplacement l’actuel poste de livraison Distribution Publique de Bougy situé actuellement en bordure de la RD 14 à la sortie du village et enclavé dans une propriété récemment construite. Avant d’entreprendre des travaux de mise en conformité sur ce poste, GRTgaz étudie l’opportunité de le déplacer de l’autre côté de la route et de l’éloigner du bord de la route de 30 m de son robinet de mise en sécurité.

 

Après en avoir délibéré, Mme Michèle MAUGEAIS indique qu’elle s’y oppose car la nouvelle implantation se situerait dans le futur cimetière. Elle suggère qu’il soit décalé par rapport au futur emplacement du cimetière.

 

Mme Véronique COLLET prend la parole à son tour et propose que Monsieur le Maire rencontre M. Laurent REVELLAT de GRTgaz sur le terrain pour étudier avec lui un nouvel emplacement en conformité avec le P. L. U.

 

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

 

 

RELEVÉ DE TOMBES

 

Monsieur le Maire propose, afin de récupérer de la place dans le cimetière, qu’un relevé de tombes soit fait.

 

Le conseil municipal n’étant pas compétent, Monsieur le Maire propose de consulter plusieurs intervenants funéraires pour avoir des devis.

 

Après en avoir délibéré, le conseil adopte à l’unanimité cette décision.

 

 

TARIFS COMMUNAUX

ET VENTES CONCESSIONS CIMETIERE

 

  1. Tarifs :

Monsieur le Maire indique que les concessions sont actuellement trentenaires et perpétuelles.

Il propose de ne vendre à partir de maintenant que des concessions trentenaires et cinquantenaires à la place de perpétuelles.

 

En ce qui concerne des nouveaux tarifs applicables, Monsieur le Maire va se renseigner.

 

  1. Concessions :

Monsieur le Maire indique qu’il ne reste plus que 9 places dans le cimetière et propose de ne plus vendre de concessions aux vivants.

 

Madame Michèle MAUGEAIS prend la parole et lit un texte de loi indiquant l’illégalité de sa décision.

Monsieur le Maire lui répond et lit l’extrait d’une circulaire ministérielle du 19 février 2008 émanant du contrôle de légalité de la Préfecture du Calvados. Il en ressort que l’attribution de concessions est soumise à la condition que l’étendue des cimetières le permette. Or, à ce jour, le nombre limité de 9 places disponibles ne permet pas l’octroi de nouvelles concessions.

 

Le Conseil propose que la vente de concessions soit tout de même possible si l’acquéreur accepte la clause de rétrocession au profit de la commune dans le cas d’un manquement de places pour les sépultures.

Par ailleurs, les concessions ne pourront dépasser un tiers des places disponibles.

 

 

BRANCHEMENT D’EAU DANS LE CIMETIERE

 

Monsieur le Maire fait part d’une demande de pose d’un robinet d’eau dans le cimetière par le parent d’un défunt.

 

Dans la perspective d’un nouveau cimetière et l’installation d’un branchement d’eau, le conseil municipal souhaite conserver la récupération d’eau actuelle pour l’arrosage des fleurs.

 

Cette décision est adoptée à l’unanimité.

 

TRAVAUX 2011

 

  1. Voirie :

Monsieur le Maire propose une réflexion du conseil municipal.

 

Le Syndicat d’eau devant faire des travaux rue du Château d’ici la fin de l’année, il est possible de travailler sur cette rue. Par contre, la rue de la Vallée n’est pas à l’ordre du jour cette année tant que le syndicat d’eau n’est pas intervenu.

 

  1. Salle polyvalente :

Des devis seront demandés pour la réfection de la cuisine, des toilettes, de l’entrée et des extérieurs. 

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

DECISION MODIFICATIVE

POUR REGULARISATION ECRITURE EMPRUNT

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants sur le budget de l’exercice.

COMPTES DEPENSES

 

 


Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

040

1641

OFI

 

EMPRUNTS

0.01

023

023

 

 

VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT

0.01

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

COMPTES RECETTES

 

 

Chap.

Compte

Oper.

SERVICE

NATURE

MONTANT

042

7718

 

 

AUTRES PROD. EXCEPT. SUR OP. DE GESTION

0.01

021

021

OFI

 

VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

0.01

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00. 

 

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Album - Sortie-au-Mont-St-Michel

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La récréation bougéiene
20 Juin 2010
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Compte rendu du conseil municipal du 8 juin 2010

Publié le par L'equipe municipale

COMPTE-RENDU

   DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY

 

 Séance du MARDI 8 JUIN 2010

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          8

Votants           9

 

 

L’an deux mil dix, le huit juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle, Sabrina LEVAVASSEUR, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ (arrivé à 20 h 40), SABOT Michel et THAFLET Patrick.

 

Absente excusée : Mme Véronique VINCENT (Pouvoir donné à M. Stéphane LEBOSSÉ)

                       

Secrétaire : Mme Michèle MAUGEAIS a été désignée secrétaire de séance.

 

 

AUDIT DU CIMETIERE

Monsieur le Maire indique qu’il a fait réaliser un audit gratuit du cimetière par un cabinet spécialisé situé à CAEN. Il donne la parole à Mme Géraldine HILMER qui représente le Groupe ELABOR  et qui expose au conseil municipal son étude.

 

Elle explique aux conseillers la procédure à suivre pour relever les tombes en déshérence. La première étape étant l’envoi d’un courrier aux Archives Départementales pour savoir si elles ont connaissance d’actes de concession anciens sur la commune de BOUGY puis l’organisation de réunions de mémoire avec les personnes les plus âgées de la commune. Dans certains cas, la procédure de reprise des tombes  peut durer au maximum 3 ans, 6 mois et 8 jours.

 

D’autre part, elle explique longuement les possibilités de traitement des urnes funéraires, soit par enfouissement, mise en columbarium ou dispersion des cendres dans un jardin du souvenir.

Pour Madame HILMER, il n’y a donc pas urgence à réaliser un nouveau cimetière. Si aucun évènement exceptionnel de type pandémies ou autres n’intervient, la longévité du cimetière entourant l’église serait de 3 à 4 décennies.

Madame HILMER conseille vivement à l’assemblée de ne plus délivrer de concessions perpétuelles. Elle préconise des concessions de 30 ou 50 ans. Elle ajoute qu’il serait bon de rédiger un règlement du cimetière. Elle reste à notre disposition pour tous renseignements complémentaires.

 

BRANCHEMENT DE GAZ RUE DU PUITS

 

Monsieur le Maire fait part de la demande de Monsieur et Madame PETEL pour raccorder leur habitation au gaz de ville. Leur habitation est située rue du Puits, non desservie par le gaz.

 

Les travaux de réfection de voirie de la rue du Puits ayant été refaits récemment, Monsieur le Maire souhaite recueillir l’avis du conseil municipal. Monsieur le Maire indique qu’il a reçu M. SEBIRE, Gaz de France. Celui-ci lui a affirmé qu’à la suite des travaux, la chaussée serait totalement remise en état et à l’identique.

 

Le conseil municipal souhaite que des photos soient prises avant le commencement des travaux et qu’il soit tenu compte dans la DICT de tous les réseaux souterrains passant dans la rue du Puits.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte à l’unanimité que les travaux soient effectués à la condition que la chaussée soit remise à l’identique.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

1.      Prix du repas de la cantine

 

Madame COLLET, Adjointe aux affaires scolaires, fait part au conseil de la décision de la Commune de Baron s/ Odon de son intention d’augmenter le tarif de la cantine scolaire de 2 %  pour l’année scolaire 2010/2011. Ce qui porterait le montant suivant :

 

- pour les maternelles : de 3,59 € à 3,66 €, soit une augmentation de 1,05 € par mois  

- pour les primaires    : de 3,66 € à 3,76 €, soit une augmentation de 1,50 € par mois

 

Les repas exceptionnels seront facturés 5 €.

 

Madame COLLET indique que la commune de Baron s/ Odon a enregistré une augmentation des frais fixes (charges de personnel, électricité, produits d’entretien, etc. …) de l’ordre de 2 € à 2,50 € par enfant.

 

Après délibération, l’augmentation est adoptée pour rester en concordance avec la commune de Baron s/ Odon. Cette augmentation prendra effet à la rentrée de septembre 2010.

- 7 voix pour dont un pouvoir

- et 2 voix contre.

 

2.      Logement HLM rue de la Vallée 

Monsieur le Maire rappelle que l’accès aux logements HLM de la rue de la Vallée doit se faire uniquement par cette rue et non par le parking de la salle des fêtes.

 

Le grillage situé à l’arrière de ces habitations devra impérativement être refermé et remis en état. Un courrier sera envoyé à l’organisme gérant ces habitations HLM.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 00. 

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Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2010

Publié le par L'equipe municipale

Commune de BOUGY

                 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE BOUGY

___________________

Séance du MERCREDI 31 MARS 2010

Nombre de conseillers

 

En exercice    9

Présents          8

Votants           9

 

 

L’an deux mil dix, le trente et un mars à dix huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Monsieur Georges HEDIER, Maire

 

 

Etaient présents : M. HEDIER Georges, Mmes COLLET Véronique, MAUGEAIS Michèle, VINCENT Véronique, MM. Loïc BOSCOT, Stéphane LEBOSSÉ, SABOT Michel et THAFLET Patrick.

 

M. Daniel FUSÉE, Percepteur, Trésorerie Caen Banlieue Ouest assistait également à la réunion.

 

Absente excusée : Mme Sabrina LEVAVASSEUR (Pouvoir donné à M. Michel SABOT)

                       

Secrétaire : Mme Véronique COLLET a été désignée secrétaire de séance.

 

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009

 

Madame Michèle MAUGEAIS présente au Conseil Municipal le compte administratif de Monsieur Georges HEDIER, Maire, pour l’exercice 2009 qui s’établit comme suit :

 

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

- Résultat fin 2008 :                                                  29 356.17 €

- Résultat fin 2009 :                                                 -  3 067.89 €

 

Résultat final en section Fonctionnement              26 288.28 €

 

SECTION D’INVESTISSEMENT :

- Résultat fin 2008 :                                                    2 532.48 €

- Résultat fin 2009 :                                                 - 32 172.06 €

 

Résultat final en section Investissement               - 29 639.58 €   

 

BESOIN DE FINANCEMENT                            29 639.58 €                                       

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote le compte administratif 2008 : 8 voix pour.

 

VOTE DU COMPTE DE GESTION 2009

 

Monsieur Daniel FUSÉE, Percepteur, présente le compte de gestion pour l’année 2008 dont les chiffres sont en concordance avec ceux du Maire.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité le compte de gestion 2008.

 

 

AFFECTATION DU RESULTAT

 

Le besoin de financement est de 29 639.58 € dont un résultat déficitaire en 2009

de –  3 351.30 €.

 

Le conseil municipal, à l’unanimité des voix, décide d’affecter à l’article 1068 en section d’Investissement la somme de 26 288.28 €.

 

Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote à l’unanimité cette affectation.

 

 

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2010

DES QUATRE TAXES LOCALES

 

Monsieur le Maire propose d’augmenter le taux des taxes communales.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’augmenter les taux des taxes suivantes pour l’année 2010 :

 

- Taxe d’habitation                 :    9.36 %

- Foncier bâti                          :  13.76 %

- Foncier non bâti                   :  31.94 % (sans changement par rapport à 2009)

- Taxe professionnelle            :  10.33 %

 

 

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010

 

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal le budget primitif de l’exercice 2010.

 

Après étude de chaque article des différents chapitres, le conseil municipal vote le budget qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit :

 

- En section de Fonctionnement :      168 739.00 €

- En section d’Investissement     :        44 926.58 €

 

Soit un budget total de              :      213 665.58 €  

 

Le budget a été voté à l’unanimité des voix.           

 

 

CONVENTION FOURRIERE TRIENNALE CAEN LA MER

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la convention permettant de bénéficier des services de la fourrière animale de Caen la mer a atteint son terme le 31 décembre 2009.

 

Il propose le renouvellement de cette convention pour une période de 3 ans et indique que le tarif fixé pour l’année 2010 est de 0.50 € par habitant.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote à l’unanimité ce renouvellement.

 

 

TARIF DES REPAS DE CANTINE EXCEPTIONNELS

APPLICABLE PAR LE S.IG.R.S.O.

 

Monsieur le Maire indique qu’au cours de la dernière réunion syndicale, il a été décidé de maintenir le tarif exceptionnel de 4.08 € jusqu’à la fin de l’année scolaire 2009/2010.

 

Le délai de mise en application du tarif de 5.00 €, initialement prévu le lundi 1er mars 2010, est reporté à la rentrée de septembre.

 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité cette décision.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Monsieur SABOT Michel, à la demande de M. BOSCOT Loïc,  a fait une étude à partir d’un outil informatique du S.D.E.C. dans le but de réduire la consommation de l’éclairage public. Après avoir présenté cette étude et en suggérant d’éteindre, chaque soir,  les candélabres à 22 h 30 sauf en période de fêtes de fin d’année,  l’économie pourrait atteindre une moyenne de 400 €.

 

Après en avoir délibéré, Monsieur le Maire propose de soumettre au vote cette proposition.

 

- 8 voix pour

- 1 voix contre.

 

Le conseil municipal souhaite mettre en pratique et à l’essai pendant un an cette nouvelle organisation qui pourrait intervenir courant mai lors de la visite annuelle du S.D.E.C.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 40.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

                                                                         

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Destination le Mont Saint Michel

Publié le par la récréation bougéiènne

mt-saint-michel.jpgLa Récréation Bougéiènne organise une journée au Mont Saint Michel.

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Le nombre de place étant limité, ne tardez pas à envoyer votre coupon réponse.

Bon voyage

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La traversée du Mont Saint Michel

Publié le par La récréation bougéienne

la traversée du mont fevrier2010

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